1.1 Acheteur
Nom officiel
:
ORNE HABITAT
Travaux de réfection de couvertures et de fenêtres de toit
Travaux de réfection de couvertures et de fenêtres de toit Montant maximum de 400 000 euro(s) TTC par période Montant maximum de 400 000 euro(s) TTC par période Montant maximum de 400 000 euro(s) TTC par période
CPV: 45261210 Pokládka střešních krytin
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Travaux de réfection de couvertures et de fenêtres de toit
Description
:
Travaux de réfection de couvertures et de fenêtres de toit
Identifiant de la procédure
:
6511d504-be13-40e3-9c01-e143b9f33c7e
Identifiant interne
:
25S0008
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Les marchés, des trois lots, sont attribués pour un montant maximum par période de 400 000 euro(s) Ttc
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Alençon - Argentan
Description
:
Montant maximum de 400 000 euro(s) TTC par période
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
L'Aigle - Mortagne
Description
:
Montant maximum de 400 000 euro(s) TTC par période
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Flers
Description
:
Montant maximum de 400 000 euro(s) TTC par période
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
-
6. Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le marché d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive nº 2014/24/Ue du Parlement européen et du Conseil pour les pouvoirs adjudicateurs est passé selon une procédure adaptée pour laquelle la publication préalable d'un avis de marché au Joue n'est pas obligatoire
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL DENIS MARIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SARL DENIS MARIE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.018
Titre
:
Alençon - Argentan
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL DENIS MARIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SARL DENIS MARIE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.019
Titre
:
L'Aigle - Mortagne
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LETERTRE FRERES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LETERTRE FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.020
Titre
:
Flers
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
D68207DC-AC4B-EE29-988C23A60A7EE648
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
ORNE HABITAT
Numéro d’enregistrement
:
51403
Adresse postale
:
42 rue du Général Fromentin
Ville
:
Alencon
Code postal
:
61003
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Général Le Directeur
Téléphone
:
0233314545
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement
:
D6820816-CF3B-D67A-F87A868C4D50C7C5
Adresse postale
:
3, rue Arthur Leduc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14050
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0231707272
Télécopieur
:
0231524217
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
SARL DENIS MARIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1586645-1-1-1
Adresse postale
:
La Blardiere
Ville
:
Semalle
Code postal
:
61250
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0233276539
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
SARL DENIS MARIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1586645-1-2-1
Adresse postale
:
La Blardiere
Ville
:
Semalle
Code postal
:
61250
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0233276539
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
LETERTRE FRERES
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1586645-1-3-1
Adresse postale
:
Rue Charles Martin
Ville
:
Pre-En-Pail-Saint-Samson
Code postal
:
53140
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayenne
(
FRG03
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0243031992
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e4f95d61-7f9a-48d9-ab51-728ea25aa55c
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
24/03/2025
15:55 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00194757-2025
Numéro de publication au JO S
:
60/2025
Date de publication
:
26/03/2025