Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

Le présent appel d'offres ouvert concerne la passation d'un accord cadre pour la réalisation de travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, la Biennale Internationale Design Saint-Etienne étant l'événement majeur tous les deux ans Impression signalétique Impression petit format et reprographie …

CPV: 79820000 Činnosti související s tiskem, 79823000 Služby v oblasti tisku a jeho doručování
Místo provedení:
Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Misto zadání:
EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Číslo zakázky:
24AS-0151-K

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Description : Le présent appel d'offres ouvert concerne la passation d'un accord cadre pour la réalisation de travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, la Biennale Internationale Design Saint-Etienne étant l'événement majeur tous les deux ans
Identifiant de la procédure : d092b983-88ef-4b82-abf3-3cbda939de99
Identifiant interne : 24AS-0151-K
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 740 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Impression signalétique
Description : Impression signalétique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 618771-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Impression petit format et reprographie
Description : Impression petit format et reprographie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 618771-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Impression édition
Description : Impression édition
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 618771-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Impression grand format
Description : Impression grand format
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 618771-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 740 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PACORET VERSION ORIGINALE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot01
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ATC GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot01
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CHAUMEIL CENTRE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot01
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SITEP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot01
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MESSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot02
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ART & CARACTERE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot02
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SUD OFFSET IMPRIMERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot02
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE DECOMBAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot02
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MESSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot03
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ART & CARACTERE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot03
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE CHIRAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot03
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ESTIMPRIM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot03
Titre : Travaux d'impression liés aux activités de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DS IMPRESSION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S25sgimplot04
Titre : Impression grand format
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7BCBA733-0C91-58ED-4ADC8C5FD4B46F6A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Numéro d’enregistrement : 188
Adresse postale : 3 rue Javelin Pagnon
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande.publique@citedudesign.com
Téléphone : 0477478800
Télécopieur : 0477497471
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Numéro d’enregistrement : 100351
Adresse postale : 14 rue Marius Patinaud
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Madame Liz GAUTHIER
Adresse électronique : liz.gauthier@citedudesign.com
Téléphone : 0763854355
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7BCBA760-F52A-BBE1-35C716CCC3E9051B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PACORET VERSION ORIGINALE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-1-1
Adresse postale : 5 Rue Eugene Beaune
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MESSAGES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-2-1
Adresse postale : 111 Rue Nicolas Louis Vauquelin
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MESSAGES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-3-1
Adresse postale : 111 Rue Nicolas Louis Vauquelin
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DS IMPRESSION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-4-1
Adresse postale : 5 Rue De L'Artisanat
Ville : Geudertheim
Code postal : 67170
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ATC GROUPE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-1-2
Adresse postale : 403 Rue D Athenes
Ville : Rillieux-La-Pape
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ART & CARACTERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-2-2
Adresse postale : 87 Rue Gutenberg
Ville : Lavaur
Code postal : 81500
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ART & CARACTERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-3-2
Adresse postale : 87 Rue Gutenberg
Ville : Lavaur
Code postal : 81500
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0012

Nom officiel : CHAUMEIL CENTRE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-1-3
Adresse postale : 67 Bd Cote Blatin
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SUD OFFSET IMPRIMERIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-2-3
Adresse postale : Rue Du Cret De Mars
Ville : La Ricamarie
Code postal : 42150
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0014

Nom officiel : IMPRIMERIE CHIRAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-3-3
Adresse postale : 744 Rue De La Sainte Colombe
Ville : Saint-Just-La-Pendue
Code postal : 42540
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SITEP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-1-4
Adresse postale : 65 Bd Des Droits De L Homme
Ville : Vaulx-En-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0016

Nom officiel : IMPRIMERIE DECOMBAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-2-4
Adresse postale : 25 Rue Georges Charpak
Ville : Cebazat
Code postal : 63118
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0017

Nom officiel : ESTIMPRIM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54313-1-3-4
Ville : Autechaux
Code postal : 25110
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ac9e9204-f452-4b5e-9037-c921345fd11c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 12:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00368125-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025