Travaux d'espaces publics ZAC Sud La Charmeraie Boissy-Saint-Leger

Travaux d'espaces publics ZAC Sud La Charmeraie Boissy-Saint-Leger Lot 1 : VRD Lot 2 : Espaces verts Lot 3 : Signalétique et SLT Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux de voiries et de réseaux divers à …

CPV: 45234116 Práce na výstavbě drah, 45112700 Krajinné úpravy, 45200000 Práce pro kompletní nebo částečnou výstavbu inženýrské stavitelství, 45316100 Instalace a montáž zařízení pro venkovní osvětlení
Termín:
6. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Travaux d'espaces publics ZAC Sud La Charmeraie Boissy-Saint-Leger
Misto zadání:
SADEV 94
Číslo zakázky:
1331-2025-400

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SADEV 94
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'espaces publics ZAC Sud La Charmeraie Boissy-Saint-Leger
Description : Travaux d'espaces publics ZAC Sud La Charmeraie Boissy-Saint-Leger Lot 1 : VRD Lot 2 : Espaces verts Lot 3 : Signalétique et SLT
Identifiant de la procédure : da7b18c5-34b8-49c9-bc3d-a673df8de957
Identifiant interne : 1331-2025-400
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234116 Travaux de construction de voies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : VRD
Description : Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux de voiries et de réseaux divers à réaliser dans le cadre de l'aménagement des espaces publics de la ZAC la Charmeraie à BOISSY-SAINT-LEGER (94) pour la tranche n°03 (zone sud).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options :
Description des options : Pas d'options

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 645 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CRITERE n°1 - Economique
Description : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Autre
Nom : CRITERE n°2 - Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Autre
Nom : CRITERE n°3 - Travail en collaboration avec une entreprise de moins de 50 salariés
Description : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SADEV 94
Informations relatives aux délais de recours : jusqu'à la signature du marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SADEV 94

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Espaces verts
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 645 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CRITERE n°1 - Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Autre
Nom : CRITERE N°2 - Valeur économique des prestations
Description : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SADEV 94
Informations relatives aux délais de recours : jusqu'à la signature du marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 ; Signalétique et SLT
Description : Voir acte d'engagement
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 645 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CRITERE n°1 - Valeur technique
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Autre
Nom : CRITERE N°2 - Valeur économique des prestations
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SADEV 94
Informations relatives aux délais de recours : jusqu'à la signature du marché

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SADEV 94
Numéro d’enregistrement : 34121497100010
Département : 94
Adresse postale : 31 Rue Anatole France
Ville : Vincennes
Code postal : 94300
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Mathilde Araudeau
Adresse électronique : araudeau@sadev94.fr
Téléphone : 0672066538
Adresse internet : https://sadev94.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 62364431-feca-45be-b735-6afb4453bb47 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 15:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00505025-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025