TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 1 DE LA ZAC ENOVA

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de VRD, Génie Civil et aménagements paysagers pour l'aménagement du secteur 1 de la phase 1 de la ZAC Enova. La présente consultation comporte deux lots : - Lot 1 : Travaux VRD et Génie Civil - Lot 2 : …

CPV: 45112500 Přemisťování zeminy, 45112700 Krajinné úpravy, 45112710 Krajinné úpravy zelených ploch, 45200000 Práce pro kompletní nebo částečnou výstavbu inženýrské stavitelství, 45233293 Instalace a montáž pouličního vybavení, 45316000 Instalace a montáž osvětlovacích a signalizačních systémů
Místo provedení:
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 1 DE LA ZAC ENOVA
Misto zadání:
SPL Enova Aménagement
Číslo zakázky:
M2024-12 / M2024-17

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL Enova Aménagement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 1 DE LA ZAC ENOVA
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de VRD, Génie Civil et aménagements paysagers pour l'aménagement du secteur 1 de la phase 1 de la ZAC Enova. La présente consultation comporte deux lots : - Lot 1 : Travaux VRD et Génie Civil - Lot 2 : Aménagements paysagers
Identifiant de la procédure : 5ef29ade-946c-4691-a8bd-dc754e781960
Identifiant interne : M2024-12 / M2024-17
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11 063 421 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux VRD et Génie Civil
Description : Travaux VRD et Génie Civil
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ENOVA AMENAGEMENT -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aménagements paysagers
Description : Aménagements paysagers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ENOVA AMENAGEMENT -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 43CA1388-E6C8-B8A2-96829BFB0091C783
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPL Enova Aménagement
Numéro d’enregistrement : 4444
Adresse postale : 436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : ARSEGUEL Patrice
Adresse électronique : info@enova-amenagement.fr
Téléphone : 0581762442
Profil de l’acheteur : https://enova-labege-toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SPL ENOVA AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 66249
Adresse postale : 436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : https://awsolutions.fr/
Adresse électronique : info@enova-amenagement.fr
Téléphone : 05817624
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 43CA13B1-A976-423B-7C4D54C88CDF4C99
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 43CA13BF-A050-6048-D5C8F0D4DF041D53
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 43CA13CC-CAA4-2A36-F0D22B701A802DCB
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6858b54c-c4d5-4240-b381-6f3e588cf886 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 12:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00325739-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025