TRANSPORTS D'ELEVES INTERNES ET SEMI INTERNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

Transports des usagers internes et semi-internes, domiciliés dans le département, à la charge de l'Etablissement, en situation de handicap, à compter du 25 aout 2025 et pour l'année scolaire 2025-2026. LOROMONTZEY - CHARMES - TOURNEE SUR MIRECOURT - VAUBEXY>>> Tournée de 122 kms TOURNEE SUR EPINAL >>> Tournée de 60 …

CPV: 60000000 Přepravní služby (mimo přepravu odpadů), 60100000 Služby silniční dopravy, 60120000 Taxislužba, 60130000 Služby jednoúčelové silniční osobní dopravy
Místo provedení:
TRANSPORTS D'ELEVES INTERNES ET SEMI INTERNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
Misto zadání:
Institut Médico Educatif
Číslo zakázky:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Médico Educatif
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRANSPORTS D'ELEVES INTERNES ET SEMI INTERNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
Description : Transports des usagers internes et semi-internes, domiciliés dans le département, à la charge de l'Etablissement, en situation de handicap, à compter du 25 aout 2025 et pour l'année scolaire 2025-2026.
Identifiant de la procédure : 0b85e463-d5e2-4f8f-b074-d1dab1614128
Avis précédent : 53714219-646d-49c5-a24c-96098a1dbdf6-01
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : INTERNAT - 13
Description : LOROMONTZEY - CHARMES - TOURNEE SUR MIRECOURT - VAUBEXY>>> Tournée de 122 kms
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 40 016 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 688 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : SEMI-INTERNAT - 1
Description : TOURNEE SUR EPINAL >>> Tournée de 60 kms
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 97 440 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 106 292 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : SEMI-INTERNAT - 2
Description : ELOYES - ARCHETTES - EPINAL >>> Tournée de 91 kms
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 147 784 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 158 825 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : SEMI-INTERNAT - 3
Description : MIRECOURT - EVAUX ET MENIL - VINCEY - CHARMES - PORTIEUX >>> Tournée de 96 kms
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 155 904 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 167 298 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : SEMI-INTERNAT - 4
Description : TOURNEE SUR RAMBERVILLERS - MORIVILLE - CHATEL SUR MOSELLE >>> Tournée de 48 kms
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 77 952 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 85 956 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : SEMI-INTERNAT - 5
Description : GIRMONT - TOURNEE SUR THAON LES VOSGES - IGNEY >>> Tournée de 30 kms
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 48 720 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 55 453 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : SEMI-INTERNAT - 6
Description : DARNIEULLES - UXEGNEY - TOURNEE SUR EPINAL - GOLBEY - FRIZON - NOMEXY >>> Tournée de 63 kms
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 102 312 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 111 376 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : SEMI-INTERNAT - 7
Description : AYDOILLES - TOURNEE SUR EPINAL GOLBEY >>> Tournée de 78 kms
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 126 672 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 136 795 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : INTERNAT - 11
Description : SAULCY SUR MEURTHE - TOURNEE SUR SAINT DIE - SAINTE BARBE - HOUSSERAS - SAINT GORGON - RAMBERVILLERS >>> Tournée de 191 kms
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 62 648 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 304 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : INTERNAT - 12
Description : CORCIEUX - BRUYERES - VIMENIL - CHENIMENIL - EPINAL - DOGNEVILLE - THAON LES VOSGES >>> Tournée de 175kms
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 57 400 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 828 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : INTERNAT - 14
Description : DOMMARTIN LES REMIREMONT - GARE DE REMIREMONT - SAINT NABORD - ELOYES - POUXEUX - EPINAL - JEUXEY - THAON LES VOSGES >>> Tournée de 109 kms
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 35 752 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 38 239 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : INTERNAT - 15
Description : XERTIGNY - HADOL - URIMENIL - TOURNEE SUR EPINAL GOLBEY >>> Tournée de 118 kms
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 38 704 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 41 319 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 771 871,56 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MINIBUS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 SEMI-INTERNAT - 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 68 489,25 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 SEMI-INTERNAT - 1 CONTRAT 1
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MINIBUS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT2 SEMI-INTERNAT - 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 100 733,03 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT2 SEMI-INTERNAT - 2 CONTRAT 2
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MINIBUS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT3 SEMI-INTERNAT - 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 100 733,03 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT3 SEMI-INTERNAT - 3 CONTRAT 3
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MINIBUS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 4 SEMI-INTERNAT - 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 56 666,53 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4 SEMI-INTERNAT - 4 CONTRAT 4
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS DE LA PLAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 5 SEMI-INTERNAT - 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 47 494,62 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5 SEMI-INTERNAT - 5 CONTRAT 5
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MINIBUS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 6 SEMI-INTERNAT - 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 72 788,42 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6 SEMI-INTERNAT - 6 CONTRAT 6
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MINIBUS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 7 SEMI-INTERNAT - 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 88 910,31 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7 SEMI-INTERNAT - 7 CONTRAT 7
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMERICANS TAXI
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 8 INTERNAT - 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 49 817,45 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8 INTERNAT - 11 CONTRAT 8
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMERICANS TAXI
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 9 INTERNAT - 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 54 252,48 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9 INTERNAT - 12 CONTRAT 9
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMERICANS TAXI
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 10 INTERNAT - 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 46 491,17 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10 INTERNAT - 13 CONTRAT 10
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS CHOL
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 11 INTERNAT - 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 35 684,31 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11 INTERNAT - 14 CONTRAT 11
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS CHOL
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 12 INTERNAT - 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 49 810,97 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12 INTERNAT - 15 CONTRAT 12
Date de conclusion du marché : 17/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut Médico Educatif
Numéro d’enregistrement : 26880118000012
Adresse postale : 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : Chatel sur moselle
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Point de contact : LEHMANN Stéphanie stephanie.lehmann@ime-chatel.fr
Adresse électronique : ime-chatel@wanadoo.fr
Téléphone : 0329676450
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AMERICANS TAXI
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49841322800012
Adresse postale : 301 GRAND' RUE
Ville : LA VOIVRE
Code postal : 88470
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Point de contact : M GOLETTE PHILIPPE
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022 LOT-0023 LOT-0014

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TAXIS CHOL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 50847392300029
Adresse postale : 9 LES TRAITS DE ROCHE
Ville : SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
Code postal : 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Point de contact : M CHOL MICKAEL
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0024 LOT-0025

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MINIBUS SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48339235300015
Adresse postale : 40 ROUTE DE DIGNONVILLE
Ville : DOGNEVILLE
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Point de contact : M FORTERRE JEROME
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0020 LOT-0021

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TAXIS DE LA PLAINE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 41166719900029
Adresse postale : 13A RUE D'ALSACE
Ville : VINCEY
Code postal : 88450
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Point de contact : MME BRABANT MARION
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de nancy
Numéro d’enregistrement : 175 400 050 00019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ada000d2-f530-46a7-84b0-24a72d0f2bc8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 10:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00475073-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025