SURVEILLANCE DE LA QUALITE DES EAUX CONTINENTALES

Ce marché a pour objet la surveillance de masses d'eau, cours d'eau, plans d'eau et eaux souterraines et la coordination de l'ensemble de ces prestations ; l'acquisition et la bancarisation de données qualité sur les masses d'eau du bassin Loire-Bretagne dans le cadre de la mise en oeuvre du programme …

CPV: 90711500 Ekologické monitorování v jiných případech než u stavby, 71900000 Laboratorní služby, 90700000 Environmentální služby, 90713000 Poradenské služby související s otázkami životního prostředí, 79419000 Hodnotící poradenské služby
Termín:
25. září 2025 9:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
SURVEILLANCE DE LA QUALITE DES EAUX CONTINENTALES
Misto zadání:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Číslo zakázky:
25S008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SURVEILLANCE DE LA QUALITE DES EAUX CONTINENTALES
Description : Ce marché a pour objet la surveillance de masses d'eau, cours d'eau, plans d'eau et eaux souterraines et la coordination de l'ensemble de ces prestations ; l'acquisition et la bancarisation de données qualité sur les masses d'eau du bassin Loire-Bretagne dans le cadre de la mise en oeuvre du programme de surveillance et des suivis locaux de la qualité des milieux aquatiques.
Identifiant de la procédure : 0384c6d5-a2e1-4cf0-803a-07cfe39d8108
Identifiant interne : 25S008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9 avenue Buffon CS36339
Ville : orleans
Code postal : 45063 cedex 02
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 733 362 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 100 044 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : des questions pourront être posées via la plateforme Place jusqu'au 15 septembre 2025 à 12h00 heure métropolitaine
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Coordination et bancarisation
Description : Prestations attendues: -la programmation de la campagne de mesures dans l'outil de l'agence -la mise à jour de la programmation -le suivi de la campagne de surveillance (dépôt des plannings, vérification des sites x, y) -la bancarisation et le contrôle des données de qualité des cours d'eau, plans d'eau et eaux souterraines (maitrise d'ouvrage agence et partenaires) pour la physico-chimie et l'hydrobiologie -l'assistance technique auprès des acteurs locaux pour la bancarisation de leurs données -le bilan de la campagne.
Identifiant interne : 25S008-lot 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 627 869 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 441 804 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prélèvements et analyses physico-chimiques - Cours d'eau-Zone A
Description : L'objet du marché est de : •Réaliser des prestations de prélèvements sur cours d'eau •Effectuer des analyses physicochimiques sur les cours d'eau •Traiter les données et interpréter les résultats •Transmettre les résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 112 732 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 169 098 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prélèvements et analyses physico-chimiques - Cours d'eau-Zone B
Description : L'objet du marché est de : •Réaliser des prestations de prélèvements sur cours d'eau •Effectuer des analyses physicochimiques sur les cours d'eau •Traiter les données et interpréter les résultats •Transmettre les résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 991 294 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 486 940 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prélèvements et analyses physico-chimiques - Cours d'eau-Zone C
Description : L'objet du marché est de : •Réaliser des prestations de prélèvements sur cours d'eau •Effectuer des analyses physicochimiques sur les cours d'eau •Traiter les données et interpréter les résultats •Transmettre les résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 099 954 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 149 932 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prélèvements et analyses physico-chimiques - Cours d'eau-Zone D
Description : L'objet du marché est de : •Réaliser des prestations de prélèvements sur cours d'eau •Effectuer des analyses physicochimiques sur les cours d'eau •Traiter les données et interpréter les résultats •Transmettre les résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 907 621 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 361 431 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Analyses physico-chimiques dans les plans d'eau-Zone E
Description : L'objet du marché est de : -Réaliser des analyses physicochimiques sur les plans d'eau -Traiter les données et interpréter les résultats -Transmettre les résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 481 118 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 721 675 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Analyses physico-chimiques dans les plans d'eau-Zone F
Description : L'objet du marché est de : -Réaliser des analyses physicochimiques sur les plans d'eau -Traiter les données et interpréter les résultats -Transmettre les résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 167 345 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 251 018 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Analyses physico-chimiques dans les plans d'eau-Zone G
Description : L'objet du marché est de : -Réaliser des analyses physicochimiques sur les plans d'eau -Traiter les données et interpréter les résultats -Transmettre les résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 251 018 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 376 526 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Prélèvements et analyses hydrobiologiques - Plans d'eau -Zones E
Description : L'objet du marché consiste à acquérir des données liées à la physico-chimie, l'hydromorphologie et la biologie des plans d'eau du bassin, en vue de l'évaluation de l'état des eaux en réalisant les prestations suivantes: -des prélèvements d'échantillons d'eau et de sédiments nécessaires aux analyses physico-chimiques et de micropolluants ; -des prélèvements d'échantillons biologiques sur phytoplancton, macrophytes, diatomées et macro-invertébrés - et déterminations associées -des relevés hydromorphologiques et bathymétriques. -l'analyse et l'interprétation des résultats -la restitution et la mise en forme des résultats
Identifiant interne : 25S008-lot 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 590 253 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 385 381 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Prélèvements et analyses hydrobiologiques - Plans d'eau -Zones F
Description : L'objet du marché consiste à acquérir des données liées à la physico-chimie, l'hydromorphologie et la biologie des plans d'eau du bassin, en vue de l'évaluation de l'état des eaux en réalisant les prestations suivantes: -des prélèvements d'échantillons d'eau et de sédiments nécessaires aux analyses physico-chimiques et de micropolluants ; -des prélèvements d'échantillons biologiques sur phytoplancton, macrophytes, diatomées et macro-invertébrés - et déterminations associées -des relevés hydromorphologiques et bathymétriques. -l'analyse et l'interprétation des résultats -la restitution et la mise en forme des résultats
Identifiant interne : 25S008-lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 707 542 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 061 313 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Prélèvements et analyses hydrobiologiques - Plans d'eau -Zones G
Description : L'objet du marché consiste à acquérir des données liées à la physico-chimie, l'hydromorphologie et la biologie des plans d'eau du bassin, en vue de l'évaluation de l'état des eaux en réalisant les prestations suivantes: -des prélèvements d'échantillons d'eau et de sédiments nécessaires aux analyses physico-chimiques et de micropolluants ; -des prélèvements d'échantillons biologiques sur phytoplancton, macrophytes, diatomées et macro-invertébrés - et déterminations associées -des relevés hydromorphologiques et bathymétriques. -l'analyse et l'interprétation des résultats -la restitution et la mise en forme des résultats
Identifiant interne : 25S008-lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 508 332 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 762 498 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Analyses du phytoplancton - Cours d'eau
Description : L'objet du marché concerne les prestations d'analyses phytoplanctoniques liées à la réalisation du programme de surveillance sur cours d'eau avec : -La fourniture et le transport des flacons vers les préleveurs et l'acheminement des échantillons au laboratoire -L'analyse du phytoplancton -La bancarisation des données dans PHYTOBS -Le traitement des données et l'interprétation des résultats -Le calcul de l'IPHYGE et l'évaluation écologique -La transmission des résultats à l'agence via la plateforme de dépôt
Identifiant interne : 25S008-lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 366 718 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 550 078 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Prélèvements et analyses physicochimiques - eaux souterraines
Description : L'objet du marché concerne des prestations de prélèvements et d'analyses physico-chimiques des eaux souterraines
Identifiant interne : 25S008-lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 921 566 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 382 350 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : renouvellement dans 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot nombre de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le tribunal administratif d'Orléans,
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Organisation qui traite les offres : Agence de l'eau Loire-Bretagne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Numéro d’enregistrement : 18450301900012
Adresse postale : 9 avenue Buffon CS36339
Ville : Orleans
Code postal : 45063
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : +33238517373
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Le tribunal administratif d'Orléans,
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : service accueil 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans
Code postal : 45057 cedex 1
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-orleans@juradm.fr .
Téléphone : +33 238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 98da2073-564d-467a-8a41-58ae8680123f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2025 11:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00506600-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025