Service de transports collectifs pour la Ville d'Orvault.

Réalisation pour la Ville d'Orvault de prestations de services de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocars avec chauffeur. Circuits sur la commune d'Orvault : . Navettes piscine d'Orvault . Dépose ou reprise sur un site de la commune . Visite de la commune d'Orvault A l'issue de la classe …

CPV: 60130000 Služby jednoúčelové silniční osobní dopravy
Místo provedení:
Service de transports collectifs pour la Ville d'Orvault.
Misto zadání:
Ville d'Orvault
Číslo zakázky:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orvault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Service de transports collectifs pour la Ville d'Orvault.
Description : Réalisation pour la Ville d'Orvault de prestations de services de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocars avec chauffeur.
Identifiant de la procédure : 315a04c9-35e1-4fa6-a1dd-bbf648856c4a
Avis précédent : aa44143d-13b1-4bce-92c2-8742f96272e5-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : circuits sur la commune d'Orvault.
Description : Circuits sur la commune d'Orvault : . Navettes piscine d'Orvault . Dépose ou reprise sur un site de la commune . Visite de la commune d'Orvault
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Après avoir exclu, le cas échéant, les offres anormalement basses, les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, le prix de l'offre la moins-disante a obtenu la note de 60 points. Les autres offres ont été notées proportionnellement à cette première offre selon formule portée dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de pondération pour chacun des critères du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : navettes pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), sur les mercredis scolaires.
Description : A l'issue de la classe du mercredi matin entre 11h25 et 12h30 (estimation de la plage horaire), il s'agit de transporter les enfants pour rejoindre leurs accueils de loisirs où ils déjeunent et passent l'après-midi.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Après avoir exclu, le cas échéant, les offres anormalement basses, les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, le prix de l'offre la moins-disante a obtenu la note de 60 points. Les autres offres ont été notées proportionnellement à cette première offre selon formule portée dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Une pondération a été appliquée à chacun des critères.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : sorties en dehors de la commune d'Orvault.
Description : Ces sorties s'effectuent tout au long de l'année : . Déplacement vers les communes de l'agglomération nantaise . Sorties de moyenne et de longue distance en Loire-Atlantique, dans la région Pays de la Loire, ou hors région Pays de la Loire . Navettes pour les camps hebdomadaires d'été (enfants et personnel adulte encadrant) :
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Après avoir exclu, le cas échéant, les offres anormalement basses, les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, le prix de l'offre la moins-disante a obtenu la note de 60 points. Les autres offres ont été notées proportionnellement à cette première offre selon formule portée dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Une pondération a été appliquée à chaque critère.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 100 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOFIANE VOYAGES / SOFIANE MOBILITES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1093768_913306
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202501901
Date de conclusion du marché : 30/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOFIANE VOYAGES / SOFIANE MOBILITES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1093769_913306
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202501902
Date de conclusion du marché : 30/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOFIANE VOYAGES / SOFIANE MOBILITES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1093770_913306
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202501903
Date de conclusion du marché : 30/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Orvault
Numéro d’enregistrement : 21440114300018
Adresse postale : 9 RUE MARCEL DENIAU
Ville : ORVAULT
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-orvault.fr
Téléphone : +33 251783143
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 21440114300018
Ville : NANTES cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SOFIANE VOYAGES / SOFIANE MOBILITES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 93006301100033
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SOFIANE VOYAGES / SOFIANE MOBILITES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 93006301100033
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOFIANE VOYAGES / SOFIANE MOBILITES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 93006301100033
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 81b649e8-0a30-48e9-b4f4-6e63292152eb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 12:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00501331-2025
Numéro de publication au JO S : 145/2025
Date de publication : 31/07/2025