Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion

Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion Suite à la déclaration sans suite du lot n°1 Achat événementiels neufs ou d'occasion de la consultation n° 2025MC129CAL-2025/9, la procédure est relancée pour ce lot. Relance du lot 1 Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion Suite à la déclaration sans suite …

CPV: 39151300 Modulový nábytek
Termín:
29. srpna 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion
Misto zadání:
Ville de Lomme- Commune associée à la Ville de Lille
Číslo zakázky:
2025AC174CAL-2025/9

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lomme- Commune associée à la Ville de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion
Description : Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion Suite à la déclaration sans suite du lot n°1 Achat événementiels neufs ou d'occasion de la consultation n° 2025MC129CAL-2025/9, la procédure est relancée pour ce lot.
Identifiant de la procédure : a457a900-c2a7-40ae-82ca-5ed8403d8e48
Avis précédent : 398963-2025
Identifiant interne : 2025AC174CAL-2025/9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ateliers municipaux 115 rue de l'Egalité
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il est reconductible une fois un an, soit une période maximale de 2 ans. La reconduction sera tacite. A l'issue de la reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification de l'accord-cadre. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires sur le marché en faisant la demande au plus tard 8 jours calendaires avant la date et heure limite de remise des offres. Le présent lot relancé est mono-attributaire. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT pour les deux ans. Les variantes ne sont autorisées. L'accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative : Il est souhaité que les candidats puissent proposer des chalets d'occasion. Le détail de cette PSE figure dans le CCTP et dans le BPU et DQE. Le candidat doit dans ce cas remplir la note méthodologique (commune avec la solution de base) en indiquant les éléments relatifs à la PSE, les lignes du BPU et du DQE correspondants à la PSE. Le candidat qui présente la PSE doit également remplir la solution de base. Ainsi, la réponse à la solution de base (chalets neufs) est obligatoire. La prestation supplémentaire éventuelle doit être strictement conforme aux pièces de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir la PSE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Relance du lot 1 Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion
Description : Relance du lot 1 Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion Suite à la déclaration sans suite du lot 1 achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion, il a été décidé de relancer la procédure pour le lot 1
Identifiant interne : Relance lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ateliers municipaux 115 rue de l'Egalité
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 398963-2025
Identifiant de la partie de l’avis antérieur : 5.1
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il est reconductible une fois un an, soit une période maximale de 2 ans. La reconduction sera tacite. A l'issue de la reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification de l'accord-cadre. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires sur le marché en faisant la demande au plus tard 8 jours avant la date et l'heure limite de remise des offres. Le présent lot est mono-attributaire. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros pour les deux ans.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Lomme- Commune associée à la Ville de Lille
Numéro d’enregistrement : 21590355000014
Adresse postale : 72 Avenue de la République
Ville : LOMME
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : achatsmarches@mairie-lomme.fr
Téléphone : 0320227625
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 14bb4133-51bb-47af-9495-6f5699cb97f8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 17:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00501636-2025
Numéro de publication au JO S : 145/2025
Date de publication : 31/07/2025