RECONSTRUCTION DU BATIMENT RESTAURATION ET DECONSTRUCTION DU BAT. N0 AU LYCEE CHEVROLLIER A ANGERS (49)

Le présent marché a pour objet des travaux dans le cadre de la reconstruction du bâtiment restauration et déconstruction du bâtiment N0 au lycée Chevrollier à Angers (49) La présente opération se déroule en site occupé et est scindée en phases de travaux : - PHASE 0 : préparation du …

CPV: 45212420 Stavební úpravy restaurací a podobných zařízení, 45112500 Přemisťování zeminy, 45223220 Opláštění budov, 45261100 Stavba střešních konstrukcí, 45262650 Obvodové konstrukce, 45421000 Stavební zámečnictví, 45421141 Instalace a montáž příček, 45421152 Instalace a montáž přepážek, 45431000 Obkladačské práce, 45430000 Pokládání podlahových krytin a obkládání stěn, 45442100 Malířské práce, 45311000 Instalace a montáž elektrických rozvodů a zařízení, 45317000 Jiné elektroinstalační práce, 09331200 Solární fotovoltaické moduly, 45330000 Instalatérské a sanitární práce, 39221000 Kuchyňské zařízení
Termín:
19. května 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
RECONSTRUCTION DU BATIMENT RESTAURATION ET DECONSTRUCTION DU BAT. N0 AU LYCEE CHEVROLLIER A ANGERS (49)
Misto zadání:
REGION PAYS DE LA LOIRE
Číslo zakázky:
01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : REGION PAYS DE LA LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RECONSTRUCTION DU BATIMENT RESTAURATION ET DECONSTRUCTION DU BAT. N0 AU LYCEE CHEVROLLIER A ANGERS (49)
Description : Le présent marché a pour objet des travaux dans le cadre de la reconstruction du bâtiment restauration et déconstruction du bâtiment N0 au lycée Chevrollier à Angers (49) La présente opération se déroule en site occupé et est scindée en phases de travaux : - PHASE 0 : préparation du chantier sur le site (dont parking provisoire) - PHASE 1 : la construction du bâtiment neuf, - PHASE 2 : le déménagement vers ce bâtiment, - PHASE 3 : la déconstruction du bâtiment N0, - PHASE 4 : la réalisation de l'aire de stationnement pour clore l'opération. La Région des Pays de la Loire s'engage dans une démarche de Haute Qualité Environnementale exemplaire, sans objectif de certification pour cette opération. Elle se fixe également un objectif de sobriété architecturale et technique pour une meilleure maîtrise des coûts d'investissement et de fonctionnement.
Identifiant de la procédure : e535b8ac-23c8-4f8a-b571-ee19414e276b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212420 Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : LES AUTRES MOTIFS D'EXCLUSION FIGURENT DANS LE DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052

Titre : Terrassements - VRD - Aménagements extérieurs
Description : Terrassements - VRD - Aménagements extérieurs
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053

Titre : Gros-OEuvre
Description : Gros-OEuvre
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054

Titre : Charpente bois - Mur à ossature Bois
Description : Charpente bois - Mur à ossature Bois
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055

Titre : Couverture - Bardage
Description : Couverture - Bardage
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056

Titre : Menuiseries extérieures - Métallerie
Description : Menuiseries extérieures - Métallerie
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057

Titre : Menuiserie intérieure bois
Description : Menuiserie intérieure bois
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058

Titre : Cloisons sèches - Plafonds
Description : Cloisons sèches - Plafonds
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059

Titre : Cloisons isothermes
Description : Cloisons isothermes
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060

Titre : Revêtement de sols Carrelage - Faïence
Description : Revêtement de sols Carrelage - Faïence
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061

Titre : Revêtement de sols souples - Peinture
Description : Revêtement de sols souples - Peinture
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062

Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063

Titre : Panneaux photovoltaïques
Description : Panneaux photovoltaïques
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064

Titre : C.V.C. - Plomberie Sanitaires
Description : C.V.C. - Plomberie Sanitaires
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi, en application des dispositions des articles L2112-2 à L2212-4 du code de la commande publique et de l'article 20 du CCAG travaux, dont les conditions d'exécution sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. La finalité de l'action d'insertion est avant tout de permettre à des personnes, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, d'acquérir ou de réacquérir une compétence professionnelle et d'accéder à l'emploi durable.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065

Titre : Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212420 Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Prestations similaires: L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions d'examen des candidatures sont décrites dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https:// www.marchespublics@paysdelaloire.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https:// marchespublics@paysdelaloire.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : médiateur régional délégué, médiation des entreprises -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours - référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative ; - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Nantes -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe-ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : REGION PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 23440003400026
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44966
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : demandedce@paysdelaloire.fr
Téléphone : +33228205838
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : médiateur régional délégué, médiation des entreprises
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : yann.quere@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0609082745
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 331cd619-768d-4bbd-8095-eb95c8b8dba7-04
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0052
Identifiant de la section : LOT-0053
Identifiant de la section : LOT-0054
Identifiant de la section : LOT-0055
Identifiant de la section : LOT-0056
Identifiant de la section : LOT-0057
Identifiant de la section : LOT-0058
Identifiant de la section : LOT-0059
Identifiant de la section : LOT-0060
Identifiant de la section : LOT-0061
Identifiant de la section : LOT-0062
Identifiant de la section : LOT-0063
Identifiant de la section : LOT-0064
Identifiant de la section : LOT-0065
Description des modifications : Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) : au lieu de 12/05/2025 lire 19/05/2025
Les documents de marché ont été modifiés le : 24/04/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c8da613f-18d1-42b1-864e-6c1c95415e6b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 11:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00268400-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025