Réalisation de visites de type Vi sur hélicoptère Tigre et prestations connexes sur le site de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand

Réalisation de visites de type Vi sur hélicoptère Tigre et prestations connexes sur le site de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand Prestations de sous-traitance de capacité pour la réalisation de l'ensemble des opérations de maintenance d'une visite Vi ou MIP sur hélicoptère Tigre en incluant l'entretien des moteurs …

CPV: 50210000 Opravy, údržba a související služby týkající se letadel a dalšího zařízení
Místo provedení:
Réalisation de visites de type Vi sur hélicoptère Tigre et prestations connexes sur le site de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand
Misto zadání:
MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Číslo zakázky:
24091STF0000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de visites de type Vi sur hélicoptère Tigre et prestations connexes sur le site de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand
Description : Réalisation de visites de type Vi sur hélicoptère Tigre et prestations connexes sur le site de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand
Identifiant de la procédure : 4031e2ee-c267-4bcd-a4a0-f45cb1bddc54
Avis précédent : 223485-2024
Identifiant interne : 24091STF0000
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Les travaux consistent à réaliser l'ensemble des opérations de maintenance d'une visite Vi ou MIP sur hélicoptère Tigre en incluant l'entretien des moteurs et du canon. Par défaut la prestation s'entend à partir de l’entrée en atelier après sécurisation jusqu'à la fin des opérations réalisées à l'atelier. Sont donc exclues la phase d'arrivée de l'hélicoptère à l'AIA CF et la phase de mise au point Sol et Vol. En complément, l'AIA CF peut commander la réalisation par le titulaire des travaux de mise au point consistant notamment à exécuter les opérations de préparation et de retour de vol ainsi que les dépannages (hors garantie) et retouches associés. Des travaux connexes peuvent également être commandés : inspection Vi d'un moteur, assistance technique (définition du dossier industriel), mise à jour documentaire, formation sur site, etc...

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50210000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 312 318 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réalisation de visites de type Vi sur hélicoptère Tigre et prestations connexes sur le site de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand.
Description : Prestations de sous-traitance de capacité pour la réalisation de l'ensemble des opérations de maintenance d'une visite Vi ou MIP sur hélicoptère Tigre en incluant l'entretien des moteurs et du canon ainsi que des prestations connexes.
Identifiant interne : 24091STF0000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50210000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS70501
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 312 318 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60% - Délais : 10% - Valeur technique : 30%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation qui signe le marché : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 16 312 318 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 312 318 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEGULA GLOBAL SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SEGULA GLOBAL SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 16 312 318 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 - 25 31 003 000 - 00 00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2025
Date de conclusion du marché : 24/03/2025
Organisation qui signe le marché : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département : ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale : 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : pierre.vaurs@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33473424302
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Adresse postale : Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473424435
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEGULA GLOBAL SERVICES
Adresse postale : 103 Boulevard de la Mission Marchand
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@segula.fr
Téléphone : +33000000000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ee758cbc-dd56-4ff3-8c2c-219d759ddf4b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 11:32 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00223430-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025