Réalisation d'hydrorégénération sur les Routes Départementales de la Loire

Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à tendance ressueuses ou ressueuses. Occasionnellement la technique pourra être utilisée pour de l'effaçage de signalisation horizontale ou tout autre utilisation dans laquelle cette technique présente un intêret. Accord-cadre mono-attributaire …

CPV: 45233220 Povrchová úprava silnic
Místo provedení:
Réalisation d'hydrorégénération sur les Routes Départementales de la Loire
Misto zadání:
Département de la Loire
Číslo zakázky:
25FT-DAJCP-2234-D

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d'hydrorégénération sur les Routes Départementales de la Loire
Description : Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à tendance ressueuses ou ressueuses. Occasionnellement la technique pourra être utilisée pour de l'effaçage de signalisation horizontale ou tout autre utilisation dans laquelle cette technique présente un intêret. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, et exécuté par bons de commande. Accord- cadre sans minimum annuel et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT annuel. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er Août 2025
Identifiant de la procédure : 3c049890-a790-4906-8947-4a19a761faf1
Identifiant interne : 25FT-DAJCP-2234-D
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond à la commande indicative. Accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 1 an reconductible tacitement trois fois fixant toutes les stipulations contractuelles, et exécuté par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel 400 000 euro(s) Ht. Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Réalisation d'hydrorégénération sur les Routes Départementales de la Loire
Description : Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à tendance ressueuses ou ressueuses. Occasionnellement la technique pourra être utilisée pour de l'effaçage de signalisation horizontale ou tout autre utilisation dans laquelle cette technique présente un intêret. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, et exécuté par bons de commande. Accord- cadre sans minimum annuel et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT annuel. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er Août 2025
Identifiant interne : T-PF-56602

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de trois reconductions

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 227 669,6 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROJOINT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 227 669,6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0106-1
Titre : Réalisation d'hydrorégénération sur les Routes Départementales de la Loire
Date de conclusion du marché : 11/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6130430C-0E0A-104A-EE90C8D7B4853E1E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 61304332-FEBA-5AAE-86B450BF628838D3
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 61304343-BFA5-AEEC-344C6D08FA49ADA5
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EUROJOINT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 56602-1-0-1
Adresse postale : 214 Rue General De Gaulle
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : info@eurojoint.fr
Téléphone : 0472088349
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d3e7031f-8b15-4abc-9e24-e8321ea3a6b9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00501967-2025
Numéro de publication au JO S : 145/2025
Date de publication : 31/07/2025