PRODUCTION ET PRET DE VEGETAUX - SAISON 2025-2029

Marché ordinaire concernant la production et le prêt de végétaux - Saison 2025-2029 Dans le cadre de l'adaptation au changement climatique et au maintien de la biodiversité, le Conseil Départemental s'inscrit dans une démarche de transition écologique. À ce titre, il souhaite distribuer à titre gratuit des végétaux aux Communes, …

CPV: 03121100 Živé rostliny, cibule, kořeny, řízky a odnože
Místo provedení:
PRODUCTION ET PRET DE VEGETAUX - SAISON 2025-2029
Misto zadání:
Conseil départemental du Gard
Číslo zakázky:
24SAPN07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRODUCTION ET PRET DE VEGETAUX - SAISON 2025-2029
Description : Marché ordinaire concernant la production et le prêt de végétaux - Saison 2025-2029 Dans le cadre de l'adaptation au changement climatique et au maintien de la biodiversité, le Conseil Départemental s'inscrit dans une démarche de transition écologique. À ce titre, il souhaite distribuer à titre gratuit des végétaux aux Communes, aux Intercommunalités Gardoises et aux Collèges. Les végétaux proposés seront des végétaux d'ornement adaptés aux conditions climatiques des 6 entités paysagères gardoises (Cévennes, Causses, Garrigues, Camargue, Costières et Gard-Rhodanien), résistants à la sécheresse et non envahissants. Par ailleurs, le Département souhaite emprunter ponctuellement des plantes qui seront utilisées lors de réceptions, de conférences de presse, de manifestations… Enfin, il souhaite pour ses besoins propres pouvoir bénéficier de plants afin de végétaliser les espaces dont il assure la gestion. À ce titre, le Département souhaite par le présent marché confier à un prestataire : - La production de plants de végétaux différents comprenant des variétés classiques, mais aussi « d'origine locale » ou de caractéristiques équivalentes (Cf. Article 2 du CCTP). Il est entendu par « plants d'origine locale », des plants issus de semences prélevées dans le milieu naturel en zone méditerranéenne. - Le prêt de plantes protocolaires pour le Département, les Communes, les Intercommunalités Gardoises et les Collèges
Identifiant de la procédure : c89d59d6-3e03-49e5-aa43-6e2b7e762761
Identifiant interne : 24SAPN07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 420 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRODUCTION DE VEGETAUX
Description : PRODUCTION DE VEGETAUX
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de la notion de développement durable Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PRET DE VEGETAUX
Description : PRET DE VEGETAUX
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de la notion de développement durable Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 105 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION ESAT OSARIS
Offre :
Identifiant de l’offre : ASSOCIATION ESAT OSARIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 104 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 45105
Titre : Production De Vegetaux
Date de conclusion du marché : 31/03/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION ESAT OSARIS
Offre :
Identifiant de l’offre : ASSOCIATION ESAT OSARIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 45058
Titre : Pret De Vegetaux
Date de conclusion du marché : 31/03/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DB3EEAA6-D5D9-5104-A88D7643C9AFA3F8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Numéro d’enregistrement : 71389
Adresse postale : rue Guillemette
Ville : Nimes
Code postal : 30044
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : LAURENT PERRIGOT Françoise
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466767676
Adresse internet : https://gard.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : DB3EEAC3-C757-E9E6-B6BEA268B0A50562
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : DB3EEAD2-D1AF-F413-7E5B2123F0B4A0AF
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASSOCIATION ESAT OSARIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1587179-1-1-1
Adresse postale : 940 Chemin des Minimes
Ville : Nimes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Téléphone : 0466380618
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ASSOCIATION ESAT OSARIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1587179-1-2-1
Adresse postale : 940 Chemin des Minimes
Ville : Nimes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Téléphone : 0466380618
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4f253d8e-d266-427e-949d-e501bfb855d6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2025 14:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00274573-2025
Numéro de publication au JO S : 83/2025
Date de publication : 29/04/2025