Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à Très Grande Echelle (RTGE) de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE

Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande. La consultation est allotie : 3 lots L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu l'OPH SILENE, le GIE SONADEV, Loire-Atlantique Développement, Les villes de Besné, La Chapelle des Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-eaux, …

CPV: 71351810 Topografické služby
Termín:
31. července 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à Très Grande Echelle (RTGE) de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Misto zadání:
Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Číslo zakázky:
2025120517MC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à Très Grande Echelle (RTGE) de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Description : Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande. La consultation est allotie : 3 lots L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu l'OPH SILENE, le GIE SONADEV, Loire-Atlantique Développement, Les villes de Besné, La Chapelle des Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-eaux, Saint Joachim, Saint Malo-de-Guersac, Trignac, Saint-Nazaire et Saint-Nazaire agglomération - La CARENE
Identifiant de la procédure : 4274f6e6-7910-47a9-9aa9-8bc636d2b34a
Identifiant interne : 2025120517MC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 Avenue du Commandant l'Herminier
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025120517MCA
Description : Lot n°1 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Donges, Saint-Malo-de-Guersac et Saint-Nazaire Sud
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 Avenue du Commandant l'Herminier
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 71 440 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 384669-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité
Description : Echantillon réalisé par le candidat selon les directives décrites au Rc
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Description des principaux services similaires exécutés au cours des trois dernières années

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 13:00 +02:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2025120517MCB
Description : Lot n°2 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-des-Eaux, Trignac et Saint-Nazaire Nord-Est
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 Avenue du Commandant l'Herminier
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 107 410 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 384669-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité
Description : Echantillon réalisé par le candidat selon les directives décrites au Rc
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Description des principaux services similaires exécutés au cours des trois dernières années

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 13:00 +02:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 2025120517MCC
Description : Lot n°3 - Production de plans topographiques compatibles Référentiel Topographique à très Grande Echelle (RTGE) CARENE effectuée sur les communes Saint-Joachim, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-Ouest
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 Avenue du Commandant l'Herminier
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 107 560 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 384669-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité
Description : Echantillon réalisé par le candidat selon les directives décrites au Rc
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Description des principaux services similaires exécutés au cours des trois dernières années

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 13:00 +02:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E5D136A3-E79C-9D89-4F0196D695FDF86B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement : 53367
Adresse postale : 4 av. du Commandant l'Herminier
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SAMZUN DAVID
Téléphone : 0240004163
Télécopieur : 0240004038
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement : E5D136EF-F178-CA26-12D434D8A88526D7
Adresse postale : 4 avenue Commandant l'Herminier
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : E5D1371B-CFF9-5540-17E947BA0CD77287
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : E5D1374E-ACC5-A294-6465B9B04EAC7E0E
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement : E5D1376A-EA71-30A9-B86BAEADF4151729
Adresse postale : 4 avenue Commandant l'Herminier
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 7358cce1-8ff2-4d0b-ba08-9949aaccedbb-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 31/07/2025 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 31/07/2025 à 13h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : DLRO: Au lieu de Date: 16/07/2025 13h00 Lieu: Saint-Nazaire, lire Date: 31/07/2025 à 13h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f51bc1bf-9875-4e52-a5bf-3d3946d7489f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 12:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00392968-2025
Numéro de publication au JO S : 115/2025
Date de publication : 18/06/2025