PRISE DE FONCTION T2A

Réalisation d'actions de formation sur le thème « Prise de fonction », organisées pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT. Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en quatre (4) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Prise …

CPV: 80530000 Praktické vzdělávání
Místo provedení:
PRISE DE FONCTION T2A
Misto zadání:
CNFPT - Direction de l'achat public
Číslo zakázky:
2024012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRISE DE FONCTION T2A
Description : Réalisation d'actions de formation sur le thème « Prise de fonction », organisées pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT. Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en quatre (4) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Prise de fonction d'encadrant de proximité : les fondamentaux - PACA, - Lot n° 2 : Prise de fonction d'encadrant intermédiaire : les fondamentaux - PACA, - Lot n° 3 : Réussir sa prise de fonction de cadre de direction - PACA, - Lot n° 4 : Réussir sa prise de fonction d'encadrant de proximité, intermédiaire et de chef de projet - PACA L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum annuel hors taxes pour chacun des lots. Le volume des prestations à réaliser au titre de l'accord-cadre se décline comme suit : - Lot n° 1 : 60 000,00 euros HT maximum, - Lot n° 2 : 55 000,00 euros HT maximum, - Lot n° 3 : 40 000,00 euros HT maximum, - Lot n° 4 : 25 000,00 euros HT maximum. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Le montant maximum annuel des 4 lots est de 180 000 euro(s) HT soit 720 000 euro(s) HT pour les 4 années toutes reconductions confondues
Identifiant de la procédure : 6c786f22-b30e-4526-8eb0-3ab0e64b2131
Identifiant interne : 2024012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La valeur totale du marché correspond à la valeur annuelle totale du marché soit 180 000 euro(s) Ht x 4 (la durée totale du marché) (année initiale + 3 reconductions tacites confondues = 4 ans) Le montant indiqué pour chaque marché est quant à lui annuel et Ht Lot 1 : 60 000 euro(s) Ht/an soit 240 000 euro(s) Ht valeur totale pour les 4 ans ( 60 000 x 4 ans) Lot 2 : 55 000 euro(s) Ht/an soit 220 000 euro(s) Ht valeur totale pour les 4 ans (55 000 x 4 ans) Lot 3 : 40000 euro(s) Ht/an soit 160 000 euro(s) Ht valeur totale pour les 4 ans (40 000 x 4 ans) Lot 4 : 25000 euro(s) Ht/an soit 100 000 euro(s) Ht valeur totale pour les 4 ans (25 000 x 4 ans)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Prise de fonction d'encadrant de proximité : les fondamentaux - PACA
Description : Prise de fonction d'encadrant de proximité : les fondamentaux - PACA Montant annuel HT : 60 000 euros
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796741-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le caractère adapté et efficient de la démarche pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum et 9 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable : Ce critère sera jugé sur la base des éléments précisés dans le questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT Délégation de PACA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Prise de fonction d'encadrant intermédiaire : les fondamentaux - PACA
Description : Montant maximum annuel HT : 55 000 euros
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796741-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le caractère adapté et efficient de la démarche pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum et 9 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable : Ce critère sera jugé sur la base des éléments précisés dans le questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT Délégation de PACA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Réussir sa prise de fonction de cadre de direction - PACA
Description : Montant annuel HT : 40 000 euros
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796741-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le caractère adapté et efficient de la démarche pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum et 9 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable : Ce critère sera jugé sur la base des éléments précisés dans le questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT Délégation de PACA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Réussir sa prise de fonction d'encadrant de proximité, intermédiaire et de chef de projet - PACA
Description : Montant annuel HT : 25 000 euros
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796741-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le caractère adapté et efficient de la démarche pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum et 9 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable : Ce critère sera jugé sur la base des éléments précisés dans le questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT Délégation de PACA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 720 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-1450002887-00
Titre : Lot n°1 : Prise de fonction d'encadrant de proximité : les fondamentaux - Paca
Date de conclusion du marché : 30/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 55 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-145000889-00
Titre : Lot n°2 : Prise de fonction d'encadrant intermédiaire : les fondamentaux - Paca
Date de conclusion du marché : 30/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-1450002890-00
Titre : Lot n°3 : Réussir sa prise de fonction de cadre de direction - Paca
Date de conclusion du marché : 30/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 25 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-1450002891-00
Titre : Lot n°4 : Réussir sa prise de fonction d'encadrant de proximité, intermédiaire et de chef de projet - Paca
Date de conclusion du marché : 30/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 92F8D37E-F8F2-F10A-E68BF5BDD243CA12
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement : 67034
Adresse postale : 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville : Paris
Code postal : 75578
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : BURGY France
Adresse électronique : achat.public@cnfpt.fr
Téléphone : 0155274400
Adresse internet : http://www.cnfpt.fr
Profil de l’acheteur : https://cnfpt.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CNFPT Délégation de PACA
Numéro d’enregistrement : 1863917
Adresse postale : Cnfpt Délégation de Paca Site de la Garde - Service Achats, chemin de la planquette
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Isabelle JACQUELINE
Adresse électronique : isabelle.jacqueline@cnfpt.fr
Téléphone : 0494089600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 92F8D425-A819-909F-C080794E60F05679
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 92F8D439-90CC-5D15-65AA1E5803D1EFC3
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578329-1-1-1
Adresse postale : 63 Rte De Lyon
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578329-1-2-1
Adresse postale : 63 Rte De Lyon
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578329-1-3-1
Adresse postale : 63 Rte De Lyon
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578329-1-4-1
Adresse postale : 63 Rte De Lyon
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 26b2e7a6-e522-4fd6-921f-310dc2c1d431 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 15:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00505353-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025