Prestations pour la santé et le bien-être des agents du Grand Annecy

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles. Il est encadré sans minimum et avec un maximum annuel HT par lot décomposé comme suit : Lot 1 : 20 000 euro(s)Lot 2 : 35 000 euro(s)Lot 3 : 25 000 euro(s) Animation de séances de sport collectives …

CPV: 98334000 Wellness, 92600000 Sportovní služby, 98333000 Masáže, 85147000 Závodní zdravotní péče
Místo provedení:
Prestations pour la santé et le bien-être des agents du Grand Annecy
Misto zadání:
GRAND ANNECY
Číslo zakázky:
20250006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRAND ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations pour la santé et le bien-être des agents du Grand Annecy
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles. Il est encadré sans minimum et avec un maximum annuel HT par lot décomposé comme suit : Lot 1 : 20 000 euro(s)Lot 2 : 35 000 euro(s)Lot 3 : 25 000 euro(s)
Identifiant de la procédure : 9a778089-0c85-41d9-bd88-3f7ac010efad
Identifiant interne : 20250006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98334000 Services de mieux-être
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98334000 Services de mieux-être

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Animation de séances de sport collectives
Description : Animation de séances de sport collectives
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98334000 Services de mieux-être
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92600000 Services sportifs

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an (1) à compter de la notification du marché. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois pour une année. Soit une durée totale maximale de 4 années. La décision éventuelle de non reconduction, est adressée au titulaire au minimum deux mois avant l'expiration de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Animation de séances bien-être
Description : Animation de séances bien-être
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98334000 Services de mieux-être
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98333000 Services de massage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an (1) à compter de la notification du marché. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois pour une année. Soit une durée totale maximale de 4 années. La décision éventuelle de non reconduction, est adressée au titulaire au minimum deux mois avant l'expiration de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Animation d'atelier santé et prévention
Description : Animation d'atelier santé et prévention
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98334000 Services de mieux-être
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an (1) à compter de la notification du marché. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois pour une année. Soit une durée totale maximale de 4 années. La décision éventuelle de non reconduction, est adressée au titulaire au minimum deux mois avant l'expiration de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 320 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DE PAS APA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250006
Titre : Prestations pour la santé et le bien-être des agents du Grand Annecy
Date de conclusion du marché : 07/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DE PAS APA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250006
Titre : Prestations pour la santé et le bien-être des agents du Grand Annecy
Date de conclusion du marché : 07/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRAINME
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250006
Titre : Prestations pour la santé et le bien-être des agents du Grand Annecy
Date de conclusion du marché : 07/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 39F00600-BC59-8D1D-6F03B9BA61463ABB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement : 44811
Adresse postale : 46, avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : La Présidente
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Adresse internet : http://www.grandannecy.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.grandannecy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 39F00621-B54E-0485-AFD0D4DDBF6355D6
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 39F00632-D725-967D-F6C0602D2A4A3D22
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DE PAS APA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1636225-1-1-1
Adresse postale : 1 Av Marcelin Berthelot
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DE PAS APA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1636225-1-2-1
Adresse postale : 1 Av Marcelin Berthelot
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TRAINME
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1636225-1-3-1
Adresse postale : 14 Avenue Du General De Gaulle
Ville : Saint-Mande
Code postal : 94160
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4652b698-e081-4c99-8b7b-8df3f05a4344 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2025 12:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00643967-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025