Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN La plateforme pour retirer le Dossier de Consultation des Entreprises est DEMAT AMPA

Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN

CPV: 71351914 Archeologické služby
Termín:
5. září 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN La plateforme pour retirer le Dossier de Consultation des Entreprises est DEMAT AMPA
Misto zadání:
Gérédis Deux-Sèvres
Číslo zakázky:
2025-05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Gérédis Deux-Sèvres
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN La plateforme pour retirer le Dossier de Consultation des Entreprises est DEMAT AMPA
Description : Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN
Identifiant de la procédure : 34d45c2a-d3e5-447c-9183-2d585a0b6bd9
Identifiant interne : 2025-05
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 rue des Herbillaux
Ville : Niort
Code postal : 79028
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Procédure avec négociation (Article R2124-4 - Code de la commande publique) en 2 étapes : - Une phase 1 : remise des candidatures - Une phase 2 : remise des offres Marché à tranches conformément à l'article R2113-4 du Code de la commande publique. Le marché est composé des tranches suivantes : - Une tranche ferme (article 4.1 du cahier des charges scientifiques pour une opération de fouille archéologique préventive) - Une tranche optionnelle n° 1 : découverte de sépulture(s) à inhumation - Une tranche optionnelle n°2 : découverte de sépulture(s) à crémation - Une tranche optionnelle n°3 : densité importante de structures Le marché comportera 3 phases : - Phase de préparation comportant notamment un récolement documentaire (rapport de diagnostic, photos aériennes, bibliographie) de façon à permettre la contextualisation des observations archéologiques ; un décapage mécanique des lieux. - Phase de réalisation des travaux de fouille conformément aux prescriptions techniques du cahier des charges scientifiques - Rédaction du rapport final d'opération relatif aux travaux de fouilles (opérations post-fouilles)
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN La plateforme pour retirer le Dossier de Consultation des Entreprises est DEMAT AMPA
Description : Prestations de fouilles archéologiques au poste source de SOUDAN
Identifiant interne : S-PF-1688973

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 rue des Herbillaux
Ville : Niort
Code postal : 79028
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Durée : 26 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir le règlement de la consultation et le cahier des clauses administratives particulières
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir le règlement de la consultation et le cahier des clauses administratives particulières

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Gérédis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BDEDC681-AC21-3AEF-A0B29EB333176D01
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Gérédis Deux-Sèvres
Numéro d’enregistrement : 73823
Adresse postale : 17 rue des Herbillaux
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : LIMOSIN Jérôme
Adresse électronique : mtran@geredis.fr
Téléphone : 0549085412
Adresse internet : https://www.geredis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Gérédis
Numéro d’enregistrement : BDEDC6A0-05F2-2D97-49C27F24C75BD92C
Adresse postale : 17 rue des Herbillaux
Ville : Niort
Code postal : 79028
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : mtran@geredis.fr
Téléphone : 0549085412
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : BDEDC6AF-FB6D-D91B-FBDA01688D512CE2
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : BDEDC6BE-C441-B6F5-DE63F34DE8A8EB2C
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e5b6d044-fadb-4792-9ba8-e7f858032dca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2025 11:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00506676-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025