Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry

Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry

CPV: 80000000 Vzdělávání a školení
Termín:
13. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry
Misto zadání:
EPIDE
Číslo zakázky:
25M031

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPIDE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry
Description : Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry
Identifiant de la procédure : abe42719-0e1f-4f43-b0e3-643cb6f3011d
Identifiant interne : 25M031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry
Description : Prestations de cours de soutien " Français Langue Etrangère " au profit des volontaires du centre EPIDE de Montry
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPIDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPIDE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPIDE
Organisation qui traite les offres : EPIDE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPIDE
Numéro d’enregistrement : 18009259500297
Adresse postale : 40 rue Gabriel Crié
Ville : Malakoff
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Service achats
Adresse électronique : achats@epide.fr
Téléphone : +33 149652884
Adresse internet : https://www.epide.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 boulevard de l'hautil
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 66c1ed98-d837-4315-b215-bc132f75e3b3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2025 17:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00594059-2025
Numéro de publication au JO S : 174/2025
Date de publication : 11/09/2025