Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA

Les stipulations du présent cahier des charges concernent : les prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA (Société de Transport du GrandAngoulême). Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA

CPV: 66512200 Nemocenské pojištění
Místo provedení:
Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
Misto zadání:
STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Číslo zakázky:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
Description : Les stipulations du présent cahier des charges concernent : les prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA (Société de Transport du GrandAngoulême).
Identifiant de la procédure : b02255b2-ae7c-4b35-b879-5ed402d28554
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée selon une procédure avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512200 Services d'assurance maladie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : angouleme
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
Description : Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512200 Services d'assurance maladie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Angoulême
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Numéro d’enregistrement : 32675050200022
Adresse postale : 554 route de Bordeaux
Ville : Angoulème
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@stga.fr
Téléphone : 0545652525
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0d41568b-1d1b-4514-96ae-d9189d2b2991 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00451446-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025