Pose, fourniture et maintenance de matériel de suivi des niveaux d'eau

L'EPMP souhaite procéder l'acquisition ou renouvellement et à la maintenance de matériel de suivi des niveaux et de la qualité des eaux. Cette consultation comprend la pose et la fourniture d'échelle et de support de sonde, à la fourniture de sondes de niveau et de qualité. Les prestations incluses dans …

CPV: 38290000 Výzkumné, hydrografické, oceánografické a hydrologické nástroje a přístroje, 38292000 Hydrografické nástroje, 38420000 Nástroje pro měření průtoku, hladiny a tlaku kapalin a plynů, 38422000 Zařízení pro měření hladiny, 38424000 Měřící a řídící zařízení, 51220000 Instalace a montáž kontrolních přístrojů, 51210000 Instalace a montáž měřících přístrojů, 71351810 Topografické služby, 50000000 Opravy a údržba, 50410000 Opravy a údržba měřících, zkušebních a kontrolních přístrojů, 50433000 Cejchovací služby, 38344000 Přístroje pro kontrolu znečištění, 38341500 Přístroje pro kontrolu kontaminace
Termín:
20. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Pose, fourniture et maintenance de matériel de suivi des niveaux d'eau
Misto zadání:
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Číslo zakázky:
AOO25-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Pose, fourniture et maintenance de matériel de suivi des niveaux d'eau
Description : L'EPMP souhaite procéder l'acquisition ou renouvellement et à la maintenance de matériel de suivi des niveaux et de la qualité des eaux. Cette consultation comprend la pose et la fourniture d'échelle et de support de sonde, à la fourniture de sondes de niveau et de qualité.
Identifiant de la procédure : bdd4648c-2393-489d-8373-9d314b10aea1
Identifiant interne : AOO25-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38292000 Instruments d'hydrographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38422000 Matériel de mesure du niveau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51220000 Services d'installation de matériel de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51210000 Services d'installation de matériel de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50433000 Services d'étalonnage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38344000 Système de surveillance de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38341500 Système de surveillance de la contamination

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Richelieu
Ville : Luçon
Code postal : 85400
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : périmètre de l'EPMP départements 17/79/85

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 241 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pose, fourniture et nivellement d'échelles limnimétriques et de support de sondes sur la zone humide du Marais poitevin (départements 17/79/85)
Description : Les prestations incluses dans ce lot visent à fournir installer et niveler des échelles limnimétriques et des supports de sondes de niveau d'eau sur l'ensemble du périmètre de l'EPMP.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51220000 Services d'installation de matériel de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Maintenance des sondes et des échelles limnimétriques
Description : Le lot vise à nettoyer, contrôler, réparer ou remplacer les sondes déployées par l'EPMP sur la zone humide du marais poitevin.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture de sondes communicantes de mesure des niveaux d'eau de surface (rivières et canaux)
Description : L'EPMP souhaite continuer à déployer des sondes télétransmises de mesure des niveaux d'eau mais aussi de remplacer les sondes actuellement déployées (non télétransmises et celles étant en 3g).
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Fourniture de sondes non-communicantes de mesure des niveaux d'eau de surface (rivières et canaux)
Description : Ce lot vise à fournir pour le compte de l'EPMP des sondes de niveau d'eau non télétransmises.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Fourniture de sondes de matériel de mesure de qualité des eaux de surface (conductivité, température, pH, turbidité, oxygène dissous, nitrates)
Description : L'EPMP souhaite disposer de sonde de mesure en continu de la qualité des eaux.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38344000 Système de surveillance de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : fourniture de sonde manuelle de mesure des niveaux d'eau
Description : L'EPMP souhaite aqurérir une sonde manuelle afin de mesurer les niveau d'eau.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Fourniture de matériel de jaugeage (mesure des vitesses d'écoulement) en canal et/ou en rivière
Description : L'Epmp souhaite acquérir du matériel de jaugeage type courantomètre afin de mesurer des débits sur les cours d'eau ou les canaux.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Numéro d’enregistrement : 13001500100022
Adresse postale : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI 1 rue Richelieu
Ville : Lucon
Code postal : 85400
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@epmp-marais-poitevin.fr
Téléphone : 0251565620
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2a17ca98-f6c1-49f9-883a-bcb5c9c960dd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2025 11:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00612135-2025
Numéro de publication au JO S : 179/2025
Date de publication : 18/09/2025