POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels

Le marché POLMAR 2 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, la location des véhicules et matériels suivants : bungalows chantier, clôtures, portes, portails, véhicules lourds avec conducteurs, grues, …

CPV: 60181000 Pronájem nákladních automobilů s řidičem
Termín:
31. října 2025 17:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
Misto zadání:
DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Číslo zakázky:
DREALPACA-25-004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
Description : Le marché POLMAR 2 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, la location des véhicules et matériels suivants : bungalows chantier, clôtures, portes, portails, véhicules lourds avec conducteurs, grues, semi-remorques, bateaux avec pilotes, machines de plage. Chacune de ces prestations de location fait l’objet d’un lot, avec également un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité Sud : Occitanie, PACA, Corse.
Identifiant de la procédure : 341937d7-c9fe-4087-b90c-3fd6875da46d
Identifiant interne : DREALPACA-25-004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Prestation de Services

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Rue Antoine Zattara
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 230 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Code de la commande publique
Code de la commande publique -
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 30
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 30

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs sont précisés dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
Description : Le marché POLMAR 2 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, la location des véhicules et matériels suivants : bungalows chantier, clôtures, portes, portails, véhicules lourds avec conducteurs, grues, semi-remorques, bateaux avec pilotes, machines de plage. Chacune de ces prestations de location fait l’objet d’un lot, avec également un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité Sud : Occitanie, PACA, Corse.
Identifiant interne : DREALPACA-25-004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Marseille 16 RUE ANTOINE ZATTARA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère valeur prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - PACA
Description : Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - PACA
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique dont 10 % valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - Corse
Description : Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - Corse
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CORSE
Ville : CORSE
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : critère prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 69

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Location et livraison de bungalows, tentes gonflables de chantier, conteneurs et mobiliers - Occitanie
Description : Location et livraison de bungalows, tentes gonflables de chantier, conteneurs et mobiliers - Occitanie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : MONTPELLIER
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Le critère prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique dont 10 % valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - PACA
Description : Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - PACA
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE ANTOINE ZATTARA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - Corse
Description : Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - Corse
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CORSE
Ville : CORSE
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Description : Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : OCCITANIE
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Description : Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE ANTOINE Zattara
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Description : Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CORSE
Ville : CORSE
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Description : Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : MONTPELLIER
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Description : Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE ANTOINE ZATTARA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Description : Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : corse
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Occitanie
Description : Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Occitanie
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Description : Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Description : Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CORSE
Ville : CORSE
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Description : Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Description : Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Description : Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CORSE
Ville : CORSE
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Description : Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Description : Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 % Prix %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Description : Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Corse
Ville : Corse
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Description : Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Description : Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Description : Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CORSE
Ville : CORSE
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Description : Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Description : Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Description : Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CORSE
Ville : CORSE
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie
Description : Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique et environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA
Description : Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU FORMULAIRE DE PUBLICITE
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU FORMULAIRE DE PUBLICITE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Description : Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60181000 Location de camions avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : corse
Ville : corse
Code postal : 20244
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Description : Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 17:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 13000638000013
Département : Bouches du Rhône
Adresse postale : Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : PACA DREAL /SAPR/UBCCP
Téléphone : 04 88 22 61 21
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Département : Bouches du Rhône
Adresse postale : 22-24 Rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DU TRIBUNAL
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 04 91 81 13 87
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bf7103c9-b513-4010-ae9f-1f3c70eeb5f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2025 08:29 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00510996-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025