PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA

PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA

CPV: 33120000 Záznamové systémy a vyšetřovací přístroje
Místo provedení:
PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA
Misto zadání:
DAPSA
Číslo zakázky:
DAF_2025_000464

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DAPSA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA
Description : PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA
Identifiant de la procédure : 307e1ce4-2719-4d52-9129-2f953885a0d5
Identifiant interne : DAF_2025_000464
Type de procédure : Dialogue compétitif
Principales caractéristiques de la procédure : Dialogue avec les candidats

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 Place Général Valérie André
Ville : BRETIGNY SUR ORGE
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE DES ARMEES IRBA

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : 3 tours de dialogue + remise de l'offre finale. Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DAF_2025_000464
Base juridique :
Autre
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Droit français - code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA
Description : PE2026[CHAINE_MESURES_BIOCLIM] CONCEPTION, DEVELOPPEMENT & MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES (CHAINE DE MESURES) POUR LA PLATEFORME BIOCLIMATIQUE IRBA
Identifiant interne : LOT UNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Quantité : 1
Options :
Description des options : durée de 96 mois : 36 mois fermes pour le développement et 5 années de maintenance reconductibles annuellement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 Place du Général Valérie André
Ville : BRETIGNY SUR ORGE
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE DES ARMEES IRBA

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : durée de 96 mois : 36 mois fermes pour le développement et 5 années de maintenance

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 01/11/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 14:00 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget de l'Etat - MINARM

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : recours précontractuel dans les 11 jours avant signature du marché, recours contractuel dans le s2 mois après notification du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAPSA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DAPSA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DAPSA
Organisation qui traite les offres : DAPSA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DAPSA
Numéro d’enregistrement : 15100002301258
Département : Loiret
Adresse postale : CAMP ORLEANS CHANTEAU TSA 20003
Ville : FLEURY LES AUBRAIS Cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Cédric PAUL
Adresse électronique : cedric-1.paul@intradef.gouv.fr
Téléphone : 02 34 08 54 15
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177 800 059 00012
Département : YVELINES
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33139205400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7569ea11-11ec-4dd5-8364-0f46d5d9029c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 06:06 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00490636-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025