P25_004_APPEL D'OFFRES FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE (CEC)

P25_004_APPEL D'OFFRES FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE (CEC) PACK DE CEC COMPLET PRECONNECTE AVEC FILTRE ARTERIEL ADULTE - CIRCUIT TYPE HCL PACK DE CEC COMPLET PRECONNECTE AVEC FILTRE ARTERIEL ADULTE - CIRCUIT TYPE HCL PACK DE CEC ADOLESCENTS OU ADULTES DE PETIT POIDS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR …

CPV: 33600000 Léčivé přípravky a zdravotnické prostředky
Místo provedení:
P25_004_APPEL D'OFFRES FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE (CEC)
Misto zadání:
HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Číslo zakázky:
20 LOTS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : P25_004_APPEL D'OFFRES FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE (CEC)
Description : P25_004_APPEL D'OFFRES FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE (CEC)
Identifiant de la procédure : 4ba3835f-290f-4b59-8fe3-ec37a7f1f558
Avis précédent : c1ea01e3-7dbc-4469-9ebd-739c66cb04a3-01
Identifiant interne : 20LOTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché est consultable à la Direction des Achats (45 rue Villon - 69008 LYON) sur rendez-vous pris préalablement, après demande écrite. Le rendez-vous sera alors fixé selon les plages d'ouverture des services et se fera dans le respect du secret des affaires."
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PACK DE CEC COMPLET PRECONNECTE AVEC FILTRE ARTERIEL ADULTE - CIRCUIT TYPE HCL
Description : PACK DE CEC COMPLET PRECONNECTE AVEC FILTRE ARTERIEL ADULTE - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PACK DE CEC COMPLET PRECONNECTE AVEC FILTRE ARTERIEL ADULTE - CIRCUIT TYPE HCL
Description : PACK DE CEC COMPLET PRECONNECTE AVEC FILTRE ARTERIEL ADULTE - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PACK DE CEC ADOLESCENTS OU ADULTES DE PETIT POIDS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR
Description : PACK DE CEC ADOLESCENTS OU ADULTES DE PETIT POIDS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PACK CEC PEDIATRIE 10-20 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL - CIRCUIT TYPE HCL
Description : PACK CEC PEDIATRIE 10-20 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : OXYGENATEUR CEC PEDIATRIE 10-20 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL
Description : OXYGENATEUR CEC PEDIATRIE 10-20 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : TUBING CIRCUIT CEC PEDIATRIE 10-20 KILOS - CIRCUIT TYPE HCL
Description : TUBING CIRCUIT CEC PEDIATRIE 10-20 KILOS - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : PACK DE CEC PEDIATRIE 20-30 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR - CIRCUIT TYPE HCL
Description : PACK DE CEC PEDIATRIE 20-30 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PACK DE CEC NOUVEAU-NES < 8 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR - CIRCUIT TYPE HCL
Description : PACK DE CEC NOUVEAU-NES < 8 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : TUBING CIRCUIT CEC NOUVEAU-NES < 8 KILOS - CIRCUIT TYPE HCL
Description : TUBING CIRCUIT CEC NOUVEAU-NES < 8 KILOS - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : OXYGENATEUR CEC NOUVEAU-NES < 8 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL
Description : OXYGENATEUR CEC NOUVEAU-NES < 8 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PACK DE CEC NEONAT < 3,5 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR - CIRCUIT TYPE HCL
Description : PACK DE CEC NEONAT < 3,5 KILOS AVEC FILTRE ARTERIEL INTEGRE AL'OXYGENATEUR - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : SET HEMOFILTRATION ADULTE avec corps de pompe en silicone - CIRCUIT TYPE HCL
Description : SET HEMOFILTRATION ADULTE avec corps de pompe en silicone - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : SET HEMOFILTRATION PEDIATRIQUE > 8 KILOS avec corps de pompe en silicone - CIRCUIT TYPE HCL
Description : SET HEMOFILTRATION PEDIATRIQUE > 8 KILOS avec corps de pompe en silicone - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : SET HEMOFILTRATION NEO-NAT < 8KILOS avec corps de pompe en silicone -CIRCUIT TYPE HCL
Description : SET HEMOFILTRATION NEO-NAT < 8KILOS avec corps de pompe en silicone -CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : CIRCUIT DE CARDIOPLEGIE CRISTALLOIDE - CIRCUIT TYPE HCL
Description : CIRCUIT DE CARDIOPLEGIE CRISTALLOIDE - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : CIRCUIT DE CARDIOPLEGIE AU SANG - CIRCUIT TYPE HCL
Description : CIRCUIT DE CARDIOPLEGIE AU SANG - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : CIRCUIT DE CARDIOPLEGIE AU SANG - CIRCUIT TYPE HCL
Description : CIRCUIT DE CARDIOPLEGIE AU SANG - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : SET DE DRAINAGE AVEC TETE CENTRIFUGE - CIRCUIT TYPE HCL
Description : SET DE DRAINAGE AVEC TETE CENTRIFUGE - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : SET CEC POUR PRELEVEMENT PULMONAIRE - CIRCUIT TYPE HCL
Description : SET CEC POUR PRELEVEMENT PULMONAIRE - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : SET DRAINAGE VAVD - CIRCUIT TYPE HCL
Description : SET DRAINAGE VAVD - CIRCUIT TYPE HCL
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/03/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/03/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PONDERATION A 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : PONDERATION A 50% PRESTATION FOURNISSEUR : PONDERATION A 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 7 331 247 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 410 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252562
Titre : LOT 1 3 7 8 10 11 TERUMO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252562
Titre : LOT 1 3 7 8 10 11 TERUMO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 213 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252562
Titre : LOT 1 3 7 8 10 11 TERUMO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 148 680 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252559
Titre : LOTS 12 13 14 15 17 EUROSETS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 99 240 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252559
Titre : LOTS 12 13 14 15 17 EUROSETS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 115 950 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252559
Titre : LOTS 12 13 14 15 17 EUROSETS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 141 480 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252559
Titre : LOTS 12 13 14 15 17 EUROSETS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 221 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 236 790 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252559
Titre : LOTS 12 13 14 15 17 EUROSETS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 480 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 096 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 23 751 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 068 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252562
Titre : LOT 1 3 7 8 10 11 TERUMO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252562
Titre : LOT 1 3 7 8 10 11 TERUMO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 104 580 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 218 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 218 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252560
Titre : LOTS 4 5 6 9 16 18 19 20 LIVANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 158 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252562
Titre : LOT 1 3 7 8 10 11 TERUMO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 670 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252561
Titre : LOT 2 MEDTRONIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Département : Département Achats produits de Santé
Adresse postale : 45, rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TERUMO FRANCE
Numéro d’enregistrement : 30057371400080
Adresse postale : 1 AVENUE EDOUARD BELIN
Ville : MALMAISON
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0008 LOT-0007 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MEDTRONIC FRANCE
Numéro d’enregistrement : 72200823200224
Adresse postale : 9 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 00000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LIVANOVA SAS
Numéro d’enregistrement : 83202650400031
Adresse postale : 24 rue du gouverneur général Eboué
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : info.france@livanova.com
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016 LOT-0018 LOT-0019 LOT-0020 LOT-0009 LOT-0006 LOT-0005 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Numéro d’enregistrement : 52480607200038
Adresse postale : 5 chemin du Jubin Bat B
Ville : DARDILLY
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : info.fr@eurosets.com
Téléphone : 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1129f07c-1adb-44c6-a4e7-3d3e7930b6a5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 15:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00296434-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025