objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction et réhabilitation, sinistres, travaux d?entretien et de grosses réparations, travaux de désinfection.

objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction et réhabilitation, sinistres, travaux d?entretien et de grosses réparations, travaux de désinfection. Le présent accord cadre a pour objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction …

CPV: 90910000 Úklidové služby
Místo provedení:
objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction et réhabilitation, sinistres, travaux d?entretien et de grosses réparations, travaux de désinfection.
Misto zadání:
Département Seine et Marne
Číslo zakázky:
AC-Marche-Nettoyage

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département Seine et Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction et réhabilitation, sinistres, travaux d?entretien et de grosses réparations, travaux de désinfection.
Description : objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction et réhabilitation, sinistres, travaux d?entretien et de grosses réparations, travaux de désinfection.
Identifiant de la procédure : 3e3df79a-1b91-4fdb-a9cb-9711f70b6731
Avis précédent : d8b0ae77-c292-4623-87e8-393fa6bfa9a0-01
Identifiant interne : AC-Marche-Nettoyage
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nord de la Seine et Marne
Description : Le présent accord cadre a pour objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction et réhabilitation, sinistres, travaux d?entretien et de grosses réparations, travaux de désinfection.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département de Seine et Marne, Hôtel du département CS50377, F
Ville : Melun
Code postal : 77010
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Le Prix, noté sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) La Valeur technique de l'offre, notée sur 34 points 3) Le critère environnemental, noté sur 6 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Département Seine et Marne
Organisation chargée des procédures de recours : Département Seine et Marne
Informations relatives aux délais de recours : Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du Tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr .  Délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord cadre, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département Seine et Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département Seine et Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département Seine et Marne
Organisation qui signe le marché : Département Seine et Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sud de la Seine et Marne
Description : Le présent accord cadre a pour objet le nettoyage des collèges et autres bâtiments départementaux pendant et après des travaux de construction et réhabilitation, sinistres, travaux d?entretien et de grosses réparations, travaux de désinfection.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Le Prix, noté sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) La Valeur technique de l'offre, notée sur 34 points 3) Le critère environnemental, noté sur 6 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Département Seine et Marne
Organisation chargée des procédures de recours : Département Seine et Marne
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord cadre, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département Seine et Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département Seine et Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département Seine et Marne
Organisation qui signe le marché : Département Seine et Marne

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE FBEL
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPE FBEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GROUPE FBEL - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : Département Seine et Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE FBEL
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPE FBEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GROUPE FBEL - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : Département Seine et Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département Seine et Marne
Numéro d’enregistrement : 22770001000019
Adresse postale : Département Seine et Marne, Hôtel du département CS50377
Ville : MELUN
Code postal : 77010
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dabc@departement77.fr
Téléphone : 0164147337
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GROUPE FBEL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79947340000015
Adresse postale : Le Technoparc de Poissy Espace Cristal 22 rue Gustave Eiffel
Ville : Poissy
Code postal : 78300
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@groupefbel.fr
Téléphone : 0139223950
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3d17ca3c-5a07-46a0-aa5c-e374a7ac8ea4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00515533-2025
Numéro de publication au JO S : 149/2025
Date de publication : 06/08/2025