NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries

NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission …

CPV: 45421000 Stavební zámečnictví
Termín:
16. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries
Misto zadání:
Association hospitalière de Sainte-Marie
Číslo zakázky:
NI25T003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association hospitalière de Sainte-Marie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries
Description : NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure : 74b16150-e95f-4fa0-928d-15813468f2dd
Identifiant interne : NI25T003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Sainte Marie De Nice Et Ses Structures Rattachées - 87 Avenue Joseph Raybaud
Ville : Nice
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries
Description : NI25T003 - Référencement des prestations de travaux d'entretien et de remplacement des menuiseries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne : T-PA-1709369

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Sainte Marie De Nice Et Ses Structures Rattachées - 87 Avenue Joseph Raybaud
Ville : Nice
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/11/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Nice
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables une fois par an, se référer au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9B342A9F-BFBF-760B-52F03E160E325BFF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d’enregistrement : 48478
Adresse postale : 87 avenue Joseph Raybaud
Ville : Nice
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Directeur des Etablissements des Alpes Maritimes
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0493135613
Adresse internet : https://www.ahsm.fr
Profil de l’acheteur : https://www.ahsm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 9B342B12-9B18-B129-1FDA7A1BF167FB53
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5743e6db-9cad-4cb0-85d9-9d5709d3dea3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2025 12:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00615946-2025
Numéro de publication au JO S : 180/2025
Date de publication : 19/09/2025