Missions géotechniques de reconnaissance de sols et de diagnostic de pollution de sols, auprès des différents sites de l’Assistance Publique – Hôpitaux de PARIS (AP-HP)

Missions géotechniques de reconnaissance de sols et de diagnostic de pollution de sols, auprès des différents sites de l’Assistance Publique – Hôpitaux de PARIS (AP-HP) Lot SMOA (Service maitrise d'ouvrage du siège) Lot GH (Groupements hospitaliers)

CPV: 71332000 Geotechnické služby
Termín:
17. září 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Missions géotechniques de reconnaissance de sols et de diagnostic de pollution de sols, auprès des différents sites de l’Assistance Publique – Hôpitaux de PARIS (AP-HP)
Misto zadání:
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Číslo zakázky:
25-059_

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions géotechniques de reconnaissance de sols et de diagnostic de pollution de sols, auprès des différents sites de l’Assistance Publique – Hôpitaux de PARIS (AP-HP)
Description : Missions géotechniques de reconnaissance de sols et de diagnostic de pollution de sols, auprès des différents sites de l’Assistance Publique – Hôpitaux de PARIS (AP-HP)
Identifiant de la procédure : b08dfa00-0cfa-4423-9880-fc2efa92d6a2
Identifiant interne : 25-059_
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Code de la commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot SMOA (Service maitrise d'ouvrage du siège)
Description : Lot SMOA (Service maitrise d'ouvrage du siège)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 50 % du montant du marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 925 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Missions géotechniques de reconnaissance de sols et de diagnostic de pollution de sols, auprès des différents sites de l’Assistance Publique – Hôpitaux de PARIS
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d’exécution d’une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification du marché La durée totale du marché, période de reconductions éventuelles comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d’échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Sous-critère n° 1 : Organisation, méthodologie et délais de réalisation des prestations 20% , Sous-critère n°2 : Qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/09/2025 12:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui traite les offres : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot GH (Groupements hospitaliers)
Description : Lot GH (Groupements hospitaliers)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 50 % du montant du marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 825 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Missions géotechniques de reconnaissance de sols et de diagnostic de pollution de sols, auprès des différents sites de l’Assistance Publique – Hôpitaux de PARIS
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Sous-critère n° 1 : Organisation, méthodologie et délais de réalisation des prestations 20% , Sous-critère n°2 : Qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/09/2025 12:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui traite les offres : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 26750045201746
Département : SMMAT
Ville : KREMLIN BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Directrice d'ACHAT
Adresse électronique : Secretariat.smmat@aca.aphp.fr
Téléphone : +33153146911
Adresse internet : https://www.aphp.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ceef2fc5-3f7e-4770-bedb-cbc9673640e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 14:25 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00505134-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025