Missions de maîtrise d’œuvre (études et direction des travaux) dans le cadre de travaux pour la réhabilitation intérieure du site de Carcassonne.

Missions de maîtrise d’œuvre (études et direction des travaux) dans le cadre de travaux pour la réhabilitation intérieure du site de Carcassonne. Missions de maîtrise d’œuvre (études et direction des travaux) dans le cadre de travaux pour la réhabilitation intérieure du site de Carcassonne.

CPV: 71200000 Architektonické a související služby
Termín:
20. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Missions de maîtrise d’œuvre (études et direction des travaux) dans le cadre de travaux pour la réhabilitation intérieure du site de Carcassonne.
Misto zadání:
CPAM de l'AUDE
Číslo zakázky:
2025-031

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM de l'AUDE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions de maîtrise d’œuvre (études et direction des travaux) dans le cadre de travaux pour la réhabilitation intérieure du site de Carcassonne.
Description : Missions de maîtrise d’œuvre (études et direction des travaux) dans le cadre de travaux pour la réhabilitation intérieure du site de Carcassonne.
Identifiant de la procédure : 6cfea64a-9f2a-46dd-ad49-74a4f0e84753
Identifiant interne : 2025-031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offres Ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Carcassonne
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 278 245 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le Marché comprend 2 tranches : une tranche ferme et 1 tranche optionnelle.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maitrise d’œuvre pour la réorganisation du siège de la CPAM de CARCASSONNE
Description : Missions de maîtrise d’œuvre (études et direction des travaux) dans le cadre de travaux pour la réhabilitation intérieure du site de Carcassonne.
Identifiant interne : 2025-031

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Carcassonne
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2031

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 278 245 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique, le Marché comprend 2 tranches (une tranche ferme et 1 tranche optionnelle).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/10/2025 23:59 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 14:00 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM de l'AUDE
Numéro d’enregistrement : 77578372300015
Ville : Carcassonne
Code postal : 11017
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Cedric Sastre
Téléphone : 04 68 77 76 02
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Ville : Marseille
Code postal : 11017
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491543769
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a6cdda58-a28e-4473-b37e-d6d5c6dc946f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 07:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00607966-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025