Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, quais d'Oc.

Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, quais d'Oc. Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, …

CPV: 71351500 Pozemní průzkum
Termín:
20. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, quais d'Oc.
Misto zadání:
Europolia, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Číslo zakázky:
23902

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Europolia, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, quais d'Oc.
Description : Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, quais d'Oc.
Identifiant de la procédure : 3cb32258-4272-4485-94fa-3a5bcac3975e
Identifiant interne : 23902
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre est mono-attributaire avec un montant maximum de 350 000,00 euros HT qui s'exécutera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Ce montant maximum constitue la limite supérieure des obligations susceptibles d'être mises à la charge de chaque titulaire. Il ne constitue aucunement un engagement contractuel de commande des prestations ou de montant alloué au marché.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, quais d'Oc.
Description : Missions d'études géotechniques et hydrologiques pour les chantiers de génie civil et VRD pour la réalisation des espaces publics du projet urbain Grand Matabiau, quais d'Oc.
Identifiant interne : 25-02979

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Options :
Description des options : Prestations similaires : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Europolia, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Europolia, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 52886168500030
Adresse postale : 21 Bld de la Marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31010
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone : +33 531488300
Adresse internet : https://www.europolia.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 40b5fec3-f484-44d2-8bfe-c08b6bf6f9c0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2025 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00607993-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025