Mission d'études géotechniques et hydrogéologiques pour des opérations situées sur les rives du Rhône

La présente consultation, allotie, concerne des prestations d'études de sols et plus précisément, d'études géotechniques et hydrologiques pour des opérations situées sur la rive gauche et la rive droite du Rhône : - Lot 01 : La rive gauche comprend les 3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements - Lot 02 …

CPV: 45111250 Geologický průzkum staveniště, 71332000 Geotechnické služby
Termín:
19. června 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Mission d'études géotechniques et hydrogéologiques pour des opérations situées sur les rives du Rhône
Misto zadání:
Ville de Lyon
Číslo zakázky:
AT5DC12507

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission d'études géotechniques et hydrogéologiques pour des opérations situées sur les rives du Rhône
Description : La présente consultation, allotie, concerne des prestations d'études de sols et plus précisément, d'études géotechniques et hydrologiques pour des opérations situées sur la rive gauche et la rive droite du Rhône : - Lot 01 : La rive gauche comprend les 3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements - Lot 02 : La rive droite comprend les 1er, 2ème, 4ème, 5ème et 9ème arrondissements Le présent accord-cadre, mono-attributaire, est conclu sans minimum et avec un maximum de 350 000 euro(s) HT/an pour chacun des lots. Conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois une année à compter de sa date de notification, cet accord-cadre sera mis en oeuvre en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande (art. R2162-3 du CCP)
Identifiant de la procédure : e173d495-3208-4800-b41d-40750ab038bc
Identifiant interne : AT5DC12507
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Modalités de financement Les prestations, objet de la présente consultation, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : Ressources propres, budget principal de la Ville de Lyon. Paiement Après réalisation de la prestation, le paiement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande d'acompte ou de la facture par la Ville, sauf désaccord du service gestionnaire du marché. Les intérêts de retard éventuel seront calculés sur la base du taux d'intérêt légal en vigueur à la date démission de la facture augmenté de deux points. Règlement du marché par mandat administratif
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Rive gauche : 3ème, 6ème, 7ème et 8ème arr
Description : La rive gauche comprend les 3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum du lot 01 pour toute la durée (reconductions comprises) : 1 400 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Rive droite : 1er, 2ème, 4ème, 5ème et 9ème arr
Description : La rive droite comprend les 1er, 2ème, 4ème, 5ème et 9ème arrondissements
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum du lot 02 pour toute la durée (reconductions comprises) : 1 400 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 48158034-00E9-7536-BCD5519A5D140AFB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 14809
Adresse postale : Direction de la Construction - Service Marchés Place de la Comédie
Ville : Lyon
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : dc.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 48158053-F494-6899-82B6DB89A4E53643
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 48158071-F66E-E9F4-B2D10B92D7F4F5B9
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : edf09447-37c9-4f3e-962b-1befed61116e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 14:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00327909-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025