(MARCHE RESERVE SIAE) Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la SEM EMH

Lot 1 : Agence Centre-Ville / Bellecroix (20250083) Lot 2 : Agence Metz Borny (20250084) Lot 3 : Secteur Saint Avold (20250085) Lot 4 : Agence Montigny les Metz (20250086) Lot 5 : Agence Metz Patrotte Woippy (20250087) Lot 6 : Secteur Moyeuvre-Grande/Clouange (20250088) Lot 7 : Agence Metz Sud …

CPV: 90511100 Sběr tuhého městského odpadu, 90600000 Čistící a hygienické služby v městských a venkovských oblastech a související služby, 90900000 Čisticí a hygienické služby
Termín:
8. září 2025 11:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
(MARCHE RESERVE SIAE) Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la SEM EMH
Misto zadání:
SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Číslo zakázky:
2025008320250089

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : (MARCHE RESERVE SIAE) Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la SEM EMH
Description : Lot 1 : Agence Centre-Ville / Bellecroix (20250083) Lot 2 : Agence Metz Borny (20250084) Lot 3 : Secteur Saint Avold (20250085) Lot 4 : Agence Montigny les Metz (20250086) Lot 5 : Agence Metz Patrotte Woippy (20250087) Lot 6 : Secteur Moyeuvre-Grande/Clouange (20250088) Lot 7 : Agence Metz Sud Sablon (20250089)
Identifiant de la procédure : 008483f9-8c43-4929-a74e-30a11f95f98d
Identifiant interne : 2025008320250089
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Agence Centre-Ville / Bellecroix (20250083)
Description : Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour 12 mois reconductible tacitement, 2 fois soit 36 mois maximum

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 11:15 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché réservé SIAE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Agence Metz Borny (20250084)
Description : Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour 12 mois reconductible tacitement, 2 fois soit 36 mois maximum

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 11:15 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché réservé SIAE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 - Secteur Saint Avold (20250085)
Description : Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour 12 mois reconductible tacitement, 2 fois soit 36 mois maximum

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 11:15 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché réservé SIAE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 - Agence Montigny les Metz (20250086)
Description : Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour 12 mois reconductible tacitement, 2 fois soit 36 mois maximum

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 11:15 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché réservé SIAE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 - Agence Metz Patrotte Woippy (20250087)
Description : Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour 12 mois reconductible tacitement, 2 fois soit 36 mois maximum

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 11:15 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché réservé SIAE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 - Secteur Moyeuvre-Grande/Clouange (20250088)
Description : Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour 12 mois reconductible tacitement, 2 fois soit 36 mois maximum

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 11:15 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché réservé SIAE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7- Agence Metz Sud Sablon (20250089)
Description : Prestation d'enlèvement d'encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et entretien ponctuel d'espaces verts par piquage des déchets et salage sur le patrimoine de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin
Ville : Metz Cedex
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour 12 mois reconductible tacitement, 2 fois soit 36 mois maximum

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 11:15 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché réservé SIAE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 25696F4A-F951-A322-6281E5D0F00BF36F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement : 80043
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : COURTINOT Pascal
Adresse électronique : marches@sem-emh.fr
Téléphone : 0387753809
Télécopieur : 0387370240
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement : 25696F73-A7D1-120D-110F6A3944106986
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sem-emh.fr
Téléphone : 0387753809
Télécopieur : 0387370240
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement : 25696FA7-E138-BB7C-0DECB8775FDCEE63
Adresse postale : 3 Rue Haute Pierre
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-metz@justice.fr
Téléphone : 0387567500
Télécopieur : 0387567515
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement : 25696FB5-016B-4C9D-0ABA480A49D69745
Adresse postale : 3 Rue Haute Pierre
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-metz@justice.fr
Téléphone : 0387567500
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3e833d68-87ef-4b79-80d3-0dcb2c79e727 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2025 12:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00494108-2025
Numéro de publication au JO S : 143/2025
Date de publication : 29/07/2025