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MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du CENTQUATRE-PARIS ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES CONTRAT DE 2e LIGNE Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Assurance Responsabilité et risques annexes

CPV: 66510000 Pojištění

Místo provedení:

MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE

Misto zadání:

LE CENTQUATRE PARIS

Číslo zakázky:

2024-307

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LE CENTQUATRE PARIS

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE

Description : Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du CENTQUATRE-PARIS

Identifiant de la procédure : 88107460-e40f-4189-8f86-07a8d6910958

Avis précédent : f25f4e6b-e0a3-4688-aec2-ebfcfb04f263-01

Identifiant interne : 2024-307

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES CONTRAT DE 2e LIGNE

Description : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES CONTRAT DE 2e LIGNE

Identifiant interne : LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATEURS DES ENTREPRISES -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MEDIATEURS DES ENTREPRISES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition

Description : Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition

Identifiant interne : LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/06/2024

Date de fin de durée : 01/08/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATEURS DES ENTREPRISES -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

Organisation qui signe le marché : LE CENTQUATRE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Assurance Responsabilité et risques annexes

Description : Assurance Responsabilité et risques annexes

Identifiant interne : LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/06/2024

Date de fin de durée : 01/08/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Critère :

Type : Qualité

Nom : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATEURS DES ENTREPRISES -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Organisation qui signe le marché : LE CENTQUATRE PARIS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 215 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SOCIETE D'ASSURANCE A FORME MUTUELLE MAIF

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE MAIF LOT2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024

Date de conclusion du marché : 10/08/2024

Organisation qui signe le marché : LE CENTQUATRE PARIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SOCIETE AIXOISE DE GESTION D'ASSURANCES SAGA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SAGA LOT3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT3

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024

Date de conclusion du marché : 01/08/2024

Organisation qui signe le marché : LE CENTQUATRE PARIS

6.1.4 Informations statistiques

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2a81dae5-5e48-46bc-9dc9-c348d424c114 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 15:58 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00275688-2025

Numéro de publication au JO S : 83/2025

Date de publication : 29/04/2025