MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS

Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques …

CPV: 39234000 Kompostovače
Místo provedení:
MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS
Misto zadání:
CDC Ardèche Rhône Coiron
Číslo zakázky:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CDC Ardèche Rhône Coiron
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers.
Identifiant de la procédure : 9b1018c7-2ae3-4a35-9a9d-43518013c5f8
Avis précédent : a83750a2-7864-498e-87c5-5f73004746d0-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruas
Code postal : 07350
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Transport et livraison de composteurs individuels entre 300 et 400 litres
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruas
Code postal : 07350
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours à compter de l'avis d'attribution Tribunal administratif de LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Transport et livraison de composteurs collectifs de capacité 1000 litres
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours à compter de l'avis d'attribution Tribunal administratif de LYON

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CDC Ardèche Rhône Coiron
Numéro d’enregistrement : 20007140500100
Département : Ardèche
Adresse postale : 10 avenue de la Résistance
Ville : Cruas
Code postal : 07350
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : a.faure@ardecherhonecoiron.fr
Téléphone : 0475000411
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 65886269-bd0a-4771-8065-7f90286a51b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 15:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00599767-2025
Numéro de publication au JO S : 176/2025
Date de publication : 15/09/2025