MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 7 LOTS GEOGRAPHIQUES

Marché d'entretien des espaces verts Le lot 7 : Caudry est réservé. Seuls les candidats ayant une structure SIAE, EA, ESAT pourront présenter une offre pour ce lot. Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de JEUMONT Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence d'Aulnoye Aymeries …

CPV: 77310000 Služby vysazování a údržby zelených ploch, 77311000 Služby související s údržbou okrasných zahrad a parků, 77312000 Služby související s odstraňováním plevele, 77312100 Služby související s hubením plevele, 77314000 Služby při údržbě pozemků, 77314100 Zatravňovací služby, 77315000 Vysazování, 77340000 Prořezávání stromů a zastřihování živých plotů
Termín:
15. září 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 7 LOTS GEOGRAPHIQUES
Misto zadání:
AVESNOISE PROMOCIL
Číslo zakázky:
2025-ESPACESVERTS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 7 LOTS GEOGRAPHIQUES
Description : Marché d'entretien des espaces verts Le lot 7 : Caudry est réservé. Seuls les candidats ayant une structure SIAE, EA, ESAT pourront présenter une offre pour ce lot.
Identifiant de la procédure : aa174e30-ec15-44f6-b307-a12eb013337f
Identifiant interne : 2025-ESPACESVERTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314100 Services d'engazonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77315000 Services d'ensemencement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SECTEUR JEUMONT
Description : Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de JEUMONT
Identifiant interne : 1 SECTEUR JEUMONT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : JEUMONT
Code postal : 59460
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique de l'offre
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Bonus RSE
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal judiciaire de lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SECTEUR AULNOYE AYMERIES
Description : Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence d'Aulnoye Aymeries
Identifiant interne : 2 SECTEUR AULNOYE AYMERIES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AULNOYE AYMERIES
Code postal : 59620
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique de l'offre
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Bonus RSE
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal judiciaire de lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : SECTEUR HAUTMONT
Description : Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence d'Hautmont
Identifiant interne : 3 SECTEUR HAUTMONT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : HAUTMONT
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique de l'offre
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Bonus RSE
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal judiciaire de lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : SECTEUR MAUBEUGE EUROPE
Description : Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de Maubeuge Europe
Identifiant interne : 4 SECTEUR MAUBEUGE EUROPE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique de l'offre
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Bonus RSE
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal judiciaire de lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SECTEUR MAUBEUGE SIEGE
Description : Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de Maubeuge Siège
Identifiant interne : 5 SECTEUR MAUBEUGE SIEGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique de l'offre
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Bonus RSE
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal judiciaire de lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SECTEUR L'AVESNOISE FOURMIES
Description : Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de Fourmies
Identifiant interne : 6 SECTEUR L'AVESNOISE FOURMIES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOURMIES
Code postal : 59610
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique de l'offre
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Bonus RSE
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal judiciaire de lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SECTEUR CAUDRY - LOT RESERVE
Description : Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de Caudry Lot réservé
Identifiant interne : 7 SECTEUR CAUDRY

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CAUDRY
Code postal : 59540
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ce lot est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique de l'offre
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Bonus RSE
Description : détails dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 7 SECTEUR CAUDRY est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément pour justifier le type de structure (cf article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal judiciaire de lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800030
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : locqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone : +33 327697058
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal judiciaire de lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 Avenue du Peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 61c53573-79de-46d8-9248-3888f3dba4fb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00466259-2025
Numéro de publication au JO S : 135/2025
Date de publication : 17/07/2025