Maintenance préventive et curative au centre ONERA de Modane-Avrieux

Réalisation de maintenance préventive et curative ainsi que de réparations sur site des appareils de mesures et équipements électroniques en service au centre ONERA de Modane-Avrieux Réalisation de maintenance préventive et curative ainsi que de réparations sur site des appareils de mesures et équipements électroniques en service au centre ONERA …

CPV: 50324200 Preventivní údržba
Termín:
17. září 2025 15:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Maintenance préventive et curative au centre ONERA de Modane-Avrieux
Misto zadání:
ONERA
Číslo zakázky:
2025MFAL-MAINTENANCE-APPAREILS-ELEC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ONERA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance préventive et curative au centre ONERA de Modane-Avrieux
Description : Réalisation de maintenance préventive et curative ainsi que de réparations sur site des appareils de mesures et équipements électroniques en service au centre ONERA de Modane-Avrieux
Identifiant de la procédure : a2564290-f5a0-4091-bf9c-df768eccc5ad
Identifiant interne : 2025MFAL-MAINTENANCE-APPAREILS-ELEC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre ONERA de Modane-Avrieux Route Départementale 215
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance préventive et curative au centre ONERA de Modane-Avrieux
Description : Réalisation de maintenance préventive et curative ainsi que de réparations sur site des appareils de mesures et équipements électroniques en service au centre ONERA de Modane-Avrieux

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre ONERA de Modane-Avrieux Route Départementale 215
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L5511 et R5511 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L55113 à L55123 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. (R4211 du code de justice administrative)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ONERA
Numéro d’enregistrement : 77572287900084
Adresse postale : ONERA - Route Départementale 215
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : morgan.falquet@onera.fr
Téléphone : 0479202140
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 Avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taversailles@juradm.fr
Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a748781c-4e12-46b7-8914-d847a7329d4b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 16:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00505528-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025