GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne

GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne

CPV: 45211100 Stavební úpravy domů
Místo provedení:
GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne
Misto zadání:
HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
Číslo zakázky:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne
Description : GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne
Identifiant de la procédure : b337c046-0f39-4b4d-a364-7bdafb8b9826
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211100 Travaux de construction de maisons

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne
Description : GONTAUD DE NOGARET - CONCEPTION REALISATION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS - Résidence Mayne

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211100 Travaux de construction de maisons

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
Numéro d’enregistrement : HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
Adresse postale : ZAC AGEN SUD 1080, avenue du Midi - BP 58
Ville : AGEN
Code postal : 47003
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@habitalys.org
Téléphone : +33553770570
Adresse internet : http://www.habitalys.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.demat-ampa.fr
Profil de l’acheteur : http://www.demat-ampa.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ddc158f1-0fc9-40bf-827f-cacde807b0b6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2025 14:34 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00499659-2025
Numéro de publication au JO S : 144/2025
Date de publication : 30/07/2025