Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72

Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72 CAHIER 1 - DISPOSITIFS pour IMMOBILISATIONS et de CONTENTIONS (lots 1 à 3) CAHIER 2 - ABORDS RESPIRATOIRES - VENTILATION - ANESTHESIE - REANIMATION (lots 4 à 14) CAHIER 3 - ARTICLES de MESURE et de DIAGNOSTIC (lots 15 à …

CPV: 33140000 Zdravotnický spotřební materiál
Termín:
22. září 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72
Misto zadání:
CH LE MANS
Číslo zakázky:
FRME25-002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH LE MANS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72
Description : Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure : 23c712b1-34dc-4d65-8739-57e870dcbdc9
Identifiant interne : FRME25-002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Voir indications complètes dans le DCE

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 623 160 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Consultation composée de 9 cahiers, représentant 92 lots. Possibilité de répondre à un, plusieurs ou la totalité des lots. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum global de 1 623 160 euros HT, réparti sur les 92 lots, pour la durée du marché. Pas de variante autorisée. PSE facultatives pour les Lots n° 12, 78 et 83 . Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune. Possibilité d’échantillons à fournir (pour la mise en place d’essais), uniquement sur demande du référent technique. Validité des offres : 6 mois. Fonds propres. Paiement à 50 jours. Date Limite de Réception des Offres : lundi 22 SEPTEMBRE 2025 à 12h00 (heure de Paris - France). Voir indications complètes dans le Règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CAHIER 1 - DISPOSITIFS pour IMMOBILISATIONS et de CONTENTIONS (lots 1 à 3)
Description : CAHIER 1 - DISPOSITIFS pour IMMOBILISATIONS et de CONTENTIONS (lots 1 à 3)
Identifiant interne : CAHIER 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CAHIER 2 - ABORDS RESPIRATOIRES - VENTILATION - ANESTHESIE - REANIMATION (lots 4 à 14)
Description : CAHIER 2 - ABORDS RESPIRATOIRES - VENTILATION - ANESTHESIE - REANIMATION (lots 4 à 14)
Identifiant interne : CAHIER 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 248 920 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CAHIER 3 - ARTICLES de MESURE et de DIAGNOSTIC (lots 15 à 27)
Description : CAHIER 3 - ARTICLES de MESURE et de DIAGNOSTIC (lots 15 à 27)
Identifiant interne : CAHIER 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 123 760 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CAHIER 4 - INSTRUMENTATION et ACCESSOIRES (lots 28 à 38)
Description : CAHIER 4 - INSTRUMENTATION et ACCESSOIRES (lots 28 à 38)
Identifiant interne : CAHIER 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 58 520 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CAHIER 5 - MAINTIENS de SECURITE pour les PATIENTS (lots 39 à 44)
Description : CAHIER 5 - MAINTIENS de SECURITE pour les PATIENTS (lots 39 à 44)
Identifiant interne : CAHIER 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : . Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 267 680 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CAHIER 6 - MATERIEL et ACCESSOIRES pour ERGOTHERAPIE et KINESITHERAPIE (lots 45 à 48)
Description : CAHIER 6 - MATERIEL et ACCESSOIRES pour ERGOTHERAPIE et KINESITHERAPIE (lots 45 à 48)
Identifiant interne : CAHIER 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 360 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CAHIER 7 - AUTRES FOURNITURES (Installation, hygiène, confort, prévention) (lots 49 à 82)
Description : CAHIER 7 - AUTRES FOURNITURES (Installation, hygiène, confort, prévention) (lots 49 à 82)
Identifiant interne : CAHIER 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 757 960 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CAHIER 8- ACCESSOIRES et CONSOMMABLES pour ENDOSCOPIES (lots 83 à 91)
Description : CAHIER 8- ACCESSOIRES et CONSOMMABLES pour ENDOSCOPIES (lots 83 à 91)
Identifiant interne : CAHIER 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 76 160 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CAHIER 9- DISTRIBUTION de MEDICAMENTS (lot 92)
Description : CAHIER 9- DISTRIBUTION de MEDICAMENTS (lot 92)
Identifiant interne : CAHIER 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 47 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l’annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CH LE MANS
Numéro d’enregistrement : 26720016000013
Département : 72 - Sarthe
Ville : Le Mans cedex 09
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone : +33255463477
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44 - Loire Atlantique
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : 44 - Loire Atlantique
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : NANTES cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 64208718-b306-4069-84d9-5fa75d966b38 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2025 12:25 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00505495-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025