Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le marché aura pour objet de confier à un titulaire les fournitures courantes des structures petite enfance de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint Omer.Le marché est divisé …

CPV: 39162100 Vybavení pro výuku, 37410000 Potřeby pro venkovní sporty, 37524000 Hry
Místo provedení:
Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Misto zadání:
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Číslo zakázky:
2024-68

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le marché aura pour objet de confier à un titulaire les fournitures courantes des structures petite enfance de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint Omer.Le marché est divisé en 10 lots (8 déjà attribués - 2 à attribuer) A l'issue de la procédure, les lot 1,2,3,4,6,8,9 et10 ont été attribués et les lots 5 et 7 ont été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Par conséquent les lots suivants : Lot 5 : Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air) et Lot 7 : Fourniture de jeux et jouets sont relancé et font l'objet de la présente consultation <br/>
Identifiant de la procédure : fe2932f1-7b31-4112-b685-6eac34c216d4
Identifiant interne : 2024-68
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 187 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air)
Description : Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 790299-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de jeux et jouets
Description : Fourniture de jeux et jouets
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 790299-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LACOSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 130,76 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-09
Titre : Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air)
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 954,99 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202509
Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 869,78 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202509
Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Didacto
Offre :
Identifiant de l’offre : Didacto
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 993,33 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202509
Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LACOSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 948,24 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202510
Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 866,93 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202510
Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 785,58 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202510
Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Didacto
Offre :
Identifiant de l’offre : Didacto
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 603,34 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202510
Titre : Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E319E50F-0F11-A098-2090F1573EBD5E39
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Numéro d’enregistrement : 58779
Adresse postale : 2 Rue Albert Camus Cs 20079
Ville : Longuenesse
Code postal : 62968
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : LE PRESIDENT
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374182000
Adresse internet : https://www.ca-pso.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : E319E52B-B62B-1996-C47E6BA390A87456
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LACOSTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-1-1
Adresse postale : 15 Zac Saint Louis
Ville : Le Thor
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lacostedbe.fr
Téléphone : 0248480005
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LACOSTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-2-1
Adresse postale : 15 Zac Saint Louis
Ville : Le Thor
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lacostedbe.fr
Téléphone : 0248480005
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-1-2
Adresse postale : 97 Rue Jean Perrin
Ville : La Talaudiere
Code postal : 42350
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : Marche2@pichon.fr
Téléphone : 0477434620
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-2-2
Adresse postale : 97 Rue Jean Perrin
Ville : La Talaudiere
Code postal : 42350
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : Marche2@pichon.fr
Téléphone : 0477434620
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-1-3
Adresse postale : 2 Rte Crochte Meulen Straete
Ville : Pitgam
Code postal : 59284
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cyrano-majuscule.com
Téléphone : 0328669654
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-2-3
Adresse postale : 2 Rte Crochte Meulen Straete
Ville : Pitgam
Code postal : 59284
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cyrano-majuscule.com
Téléphone : 0328669654
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Didacto
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-1-4
Adresse postale : 33 Rue Auber
Ville : Vitry-Sur-Seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@didacto.com
Téléphone : 0979949857
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Didacto
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576096-1-2-4
Adresse postale : 33 Rue Auber
Ville : Vitry-Sur-Seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@didacto.com
Téléphone : 0979949857
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 77d3bac6-8913-44ac-aafc-035ea9fe7aa8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 19:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00261315-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025