FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)

Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44) Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44).

CPV: 44112100 Kryty
Místo provedení:
FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Misto zadání:
Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Číslo zakázky:
202501400ST

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Description : Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Identifiant de la procédure : cf0465c2-1847-4b80-978d-f1c4b25eed5d
Avis précédent : 370159fd-f10a-4faf-bda5-4c28c7b20966-01
Identifiant interne : 202501400ST
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Description : Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44).
Identifiant interne : 202501400ST

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris
Options :
Description des options : Abris vélos en habillage bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX DES PRESTATIONS - 50 %
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE - 40 %
Description : VALEUR TEHNIQUE SELON MEMOIRE TECHNIQUE
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERTINENCE DES MESURES POUR REDUIRE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL - 10 %
Description : PERTINENCE DES MESURES POUR REDUIRE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Numéro d’enregistrement : 21440190300155
Adresse postale : Place Marcellin Verbe
Ville : SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code postal : 44233
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : elemoing@saintsebastien.fr
Téléphone : +33 240808567
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : NANTES
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 02b26587-05de-4564-9a55-bcf81d281979 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 14:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00246865-2025
Numéro de publication au JO S : 75/2025
Date de publication : 16/04/2025