Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie)

Le marché a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) de Puteaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 et suivant du C.C.P. commun à tous les …

CPV: 15800000 Různé potravinářské výrobky, 15100000 Živočišné produkty, maso a masné výrobky, 15500000 Mléčné výrobky, 15131120 Uzeniny, 15300000 Ovoce, zelenina a podobné produkty, 15810000 Výrobky pekárenské a cukrářské kromě trvanlivého pečiva, 15896000 Hluboce zmrazené výrobky
Termín:
21. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie)
Misto zadání:
Ville de Puteaux
Číslo zakázky:
PF253500

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Puteaux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie)
Description : Le marché a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) de Puteaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 et suivant du C.C.P. commun à tous les lots. La consultation comporte 8 lots : - Lot 1 : Fourniture de produits frais de boucherie / volaille ; - Lot 2 : Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer ; - Lot 3 : Fourniture de produits laitiers ; - Lot 4 : Fourniture de produits charcuterie / traiteur ; - Lot 5 : Fourniture de fruits et légumes ; - Lot 6 : Fourniture d'épiceries ; - Lot 7 : Fourniture de produits de boulangerie ; - Lot 8 : Fourniture de produits surgelés ; Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. La valeur estimée du lot n°2 " produits frais poissonnerie et autres produits de la mer " étant inférieure à 40 000,00 euros hors taxes et son montant n'excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-8 du code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : 1705507a-e37b-4b99-8c26-004ea222cb0c
Identifiant interne : PF253500
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : FORME DU MARCHE : Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. DUREE DU MARCHE : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 142 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 195 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Fourniture de produits frais de boucherie et volaille
Description : Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 - Fourniture de produits frais de boucherie et volaille : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF253501

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et notamment d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité des produits listés au B.P.U. du lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques fournies (gamme de produits, filière écologique, labels et circuits-courts) (20 points) - Sous-critère 2 : Les garanties offertes par le candidat en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire ainsi que la méthode de traçabilité des produits du candidat et ses éventuelles mesures d'autocontrôle. Le titulaire devra présenter les méthodes de conditionnement, de calibrage, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage et de transport des produits, des capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour s'assurer de la qualité optimale de ses produits, et enfin des mesures prises pour assurer la fraîcheur des produits de leur production à leur livraison (15 points) - Sous-critère 3 : L'état des stocks et la logistique du candidat conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis d'après les informations renseignées dans le mémoire technique (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Développement durable : 10 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et d'après les moyens mis en oeuvre par le candidat pour réduire son impact environnemental sur la logistique de transport et sur ses emballages.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 3 : Fourniture de produits laitiers
Description : Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 - Fourniture de produits laitiers - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 12 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF253503

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et notamment d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité des produits listés au B.P.U. du lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques fournies (gamme de produits, filière écologique, labels et circuits-courts) (20 points) - Sous-critère 2 : Les garanties offertes par le candidat en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire ainsi que la méthode de traçabilité des produits du candidat et ses éventuelles mesures d'autocontrôle. Le titulaire devra présenter les méthodes de conditionnement, de calibrage, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage et de transport des produits, des capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour s'assurer de la qualité optimale de ses produits, et enfin des mesures prises pour assurer la fraîcheur des produits de leur production à leur livraison (15 points) - Sous-critère 3 : L'état des stocks et la logistique du candidat conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis d'après les informations renseignées dans le mémoire technique (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Développement durable : 10 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et d'après les moyens mis en oeuvre par le candidat pour réduire son impact environnemental sur la logistique de transport et sur ses emballages.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 4 : Fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Description : Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 - Fourniture de produits de charcuterie / traiteur - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 21 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF253504

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et notamment d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité des produits listés au B.P.U. du lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques fournies (gamme de produits, filière écologique, labels et circuits-courts) (20 points) - Sous-critère 2 : Les garanties offertes par le candidat en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire ainsi que la méthode de traçabilité des produits du candidat et ses éventuelles mesures d'autocontrôle. Le titulaire devra présenter les méthodes de conditionnement, de calibrage, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage et de transport des produits, des capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour s'assurer de la qualité optimale de ses produits, et enfin des mesures prises pour assurer la fraîcheur des produits de leur production à leur livraison (15 points) - Sous-critère 3 : L'état des stocks et la logistique du candidat conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis d'après les informations renseignées dans le mémoire technique (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Développement durable : 10 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et d'après les moyens mis en oeuvre par le candidat pour réduire son impact environnemental sur la logistique de transport et sur ses emballages.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 5 : Fourniture de fruits et légumes
Description : Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 5 - Fourniture de fruits et légumes - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 20 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF253505

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et notamment d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité des produits listés au B.P.U. du lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques fournies (gamme de produits, filière écologique, labels et circuits-courts) (20 points) - Sous-critère 2 : Les garanties offertes par le candidat en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire ainsi que la méthode de traçabilité des produits du candidat et ses éventuelles mesures d'autocontrôle. Le titulaire devra présenter les méthodes de conditionnement, de calibrage, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage et de transport des produits, des capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour s'assurer de la qualité optimale de ses produits, et enfin des mesures prises pour assurer la fraîcheur des produits de leur production à leur livraison (15 points) - Sous-critère 3 : L'état des stocks et la logistique du candidat conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis d'après les informations renseignées dans le mémoire technique (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Développement durable : 10 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et d'après les moyens mis en oeuvre par le candidat pour réduire son impact environnemental sur la logistique de transport et sur ses emballages.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 6 : Fourniture d'épiceries
Description : Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 6 - Fourniture d'épiceries - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF253506

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et notamment d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité des produits listés au B.P.U. du lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques fournies (gamme de produits, filière écologique, labels et circuits-courts) (20 points) - Sous-critère 2 : Les garanties offertes par le candidat en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire ainsi que la méthode de traçabilité des produits du candidat et ses éventuelles mesures d'autocontrôle. Le titulaire devra présenter les méthodes de conditionnement, de calibrage, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage et de transport des produits, des capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour s'assurer de la qualité optimale de ses produits, et enfin des mesures prises pour assurer la fraîcheur des produits de leur production à leur livraison (15 points) - Sous-critère 3 : L'état des stocks et la logistique du candidat conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis d'après les informations renseignées dans le mémoire technique (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Développement durable : 10 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et d'après les moyens mis en oeuvre par le candidat pour réduire son impact environnemental sur la logistique de transport et sur ses emballages.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 7 : Fourniture de produits de boulangerie
Description : Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 7 - Fourniture de produits de boulangerie - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 15 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 9 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF253507

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et notamment d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité des produits listés au B.P.U. du lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques fournies (gamme de produits, filière écologique, labels et circuits-courts) (20 points) - Sous-critère 2 : Les garanties offertes par le candidat en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire ainsi que la méthode de traçabilité des produits du candidat et ses éventuelles mesures d'autocontrôle. Le titulaire devra présenter les méthodes de conditionnement, de calibrage, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage et de transport des produits, des capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour s'assurer de la qualité optimale de ses produits, et enfin des mesures prises pour assurer la fraîcheur des produits de leur production à leur livraison (15 points) - Sous-critère 3 : L'état des stocks et la logistique du candidat conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis d'après les informations renseignées dans le mémoire technique (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Développement durable : 10 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et d'après les moyens mis en oeuvre par le candidat pour réduire son impact environnemental sur la logistique de transport et sur ses emballages.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 8 : Fourniture de produits surgelés
Description : Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 7 - Fourniture de produits de boulangerie - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 60 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 50 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF253508

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : LA CLUSAZ
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et notamment d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité des produits listés au B.P.U. du lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques fournies (gamme de produits, filière écologique, labels et circuits-courts) (20 points) - Sous-critère 2 : Les garanties offertes par le candidat en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire ainsi que la méthode de traçabilité des produits du candidat et ses éventuelles mesures d'autocontrôle. Le titulaire devra présenter les méthodes de conditionnement, de calibrage, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage et de transport des produits, des capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour s'assurer de la qualité optimale de ses produits, et enfin des mesures prises pour assurer la fraîcheur des produits de leur production à leur livraison (15 points) - Sous-critère 3 : L'état des stocks et la logistique du candidat conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis d'après les informations renseignées dans le mémoire technique (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Développement durable : 10 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du questionnaire technique et environnemental remis par le candidat pour le lot concerné, et d'après les moyens mis en oeuvre par le candidat pour réduire son impact environnemental sur la logistique de transport et sur ses emballages.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Puteaux
Numéro d’enregistrement : 21920062300011
Adresse postale : 131, rue de la République
Ville : PUTEAUX
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics - Juriste : Marion DUFOUR et Assistante : Marilyne MAGNE
Adresse électronique : marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone : +33 146929253
Adresse internet : https://www.puteaux.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a3d7a898-6df1-45ab-8e9a-68211df2c376 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2025 12:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00612847-2025
Numéro de publication au JO S : 180/2025
Date de publication : 19/09/2025