Fourniture et livraison de carburants et d'une solution aqueuse d'urée a 32,5% (type AdBlue®)

Le présent accord cadre à marchés subséquents a pour objet la fourniture de carburants à la cuve destinés aux véhicules de collecte, de transports, de travaux publics, des véhicules légers, du chauffage Atelier et de l'aire de lavage, ainsi que la fourniture d'Adblue (ou équivalent) à la cuve destinée aux …

CPV: 09134200 Nafta, 24327000 Různé organické chemické látky, 09222000 Technické benziny
Místo provedení:
Fourniture et livraison de carburants et d'une solution aqueuse d'urée a 32,5% (type AdBlue®)
Misto zadání:
SMECTOM DU PLANTAUREL
Číslo zakázky:
2025-18CARBURANTS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMECTOM DU PLANTAUREL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de carburants et d'une solution aqueuse d'urée a 32,5% (type AdBlue®)
Description : Le présent accord cadre à marchés subséquents a pour objet la fourniture de carburants à la cuve destinés aux véhicules de collecte, de transports, de travaux publics, des véhicules légers, du chauffage Atelier et de l'aire de lavage, ainsi que la fourniture d'Adblue (ou équivalent) à la cuve destinée aux véhicules de collecte de transport, de travaux publics et les véhicules légers du SMECTOM du Plantaurel.
Identifiant de la procédure : cda01449-cf0f-46b3-8ef0-f63aa4380673
Avis précédent : efc40f74-8a05-4bf1-b775-715ec98745fb-01
Identifiant interne : 2025-18CARBURANTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24327000 Produits chimiques organiques divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09222000 Essences spéciales

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE GAZOLE
Description : Fourniture et livraison de carburants
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/10/2025. Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Montant minimum annuel 400 000Euros/HT et maximum annuel 1 200 000 Euros/HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FOURNITURE DE GAZOLE NON ROUTIER
Description : Fourniture et livraison de carburants
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 170 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/10/2025. Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Montant minimum annuel 30 000Euros/HT et maximum annuel 170 000 Euros/HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FOURNITURE D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'UREE à 32,5% TYPE ADBLUE
Description : Fourniture d'une solution aqueuse d'urée à 32,5% type AdBlue
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24327000 Produits chimiques organiques divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09222000 Essences spéciales

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/10/2025. Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Montant minimum annuel 3 000Euros/HT et maximum annuel 15 000 Euros/HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les information sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 385 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 385 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURREL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : BOURREL SAS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-01
Titre : Fourniture de gazole
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-01
Titre : Fourniture de gazole
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-01
Titre : Fourniture de gazole
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURREL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : BOURREL SAS LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-03
Titre : Fourniture d'une solution aqueuse d'urée à 32,5% type AdBlue
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-03
Titre : Fourniture d'une solution aqueuse d'urée à 32,5% type AdBlue
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-03
Titre : Fourniture d'une solution aqueuse d'urée à 32,5% type AdBlue
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Organisation qui signe le marché : SMECTOM DU PLANTAUREL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 170 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURREL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : BOURREL SAS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 170 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-02
Titre : Fourniture de gazole non routier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 170 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-02
Titre : Fourniture de gazole non routier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025
Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 170 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18CARBU-02
Titre : Fourniture de gazole non routier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 313956-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMECTOM DU PLANTAUREL
Numéro d’enregistrement : 24090039900017
Adresse postale : Las Plantos
Ville : Varilhes
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@smectom.fr
Téléphone : +33 61680202
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 , rue Raymond IV
Ville : Toulouse cedex 7
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 62735757
Télécopieur : +3362735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BOURREL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38328411400030
Adresse postale : 116 AVENUE DE BORDEAUX
Ville : NARBONNE
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 30580099701000
Adresse postale : Parc du Millénaire Stratégie concept BAT 5 1300 AVENUE ALBERT EINSTEINCS 76033
Ville : MONTPELLIER CEDEX
Code postal : 34060
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32495819801428
Adresse postale : 898 ROUTE DE LA TEINTURE
Ville : MONTPOULLAN
Code postal : 47200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ba889055-e0e9-4699-8215-d641b6a88070 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 15:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00506749-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025