Fourniture et livraison de carburants, de cartes accréditives carburants et de badges télépéages

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Fourniture et livraison de Gasoil Fourniture et livraison de Sans Plomb 95 Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier Fourniture et livraison de mélange 2 temps (Bidon de 5 L) Fourniture et livraison d'AdBlue (Norme Iso 22241) Fourniture de carburant par cartes accréditives et …

CPV: 09100000 Paliva, 09132100 Bezolovnatý automobilový benzin, 09134000 Plynové oleje, 09134200 Nafta, 30163100 Karty pro odběr pohonných hmot
Místo provedení:
Fourniture et livraison de carburants, de cartes accréditives carburants et de badges télépéages
Misto zadání:
VILLE DE BERGERAC
Číslo zakázky:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE BERGERAC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de carburants, de cartes accréditives carburants et de badges télépéages
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant de la procédure : 3848c23a-78fd-49f4-91e8-c22e54bbf398
Avis précédent : a6e34b1b-2715-4972-a22b-b7ada05bfa95-02
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09100000 Combustibles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de Gasoil
Description : Fourniture et livraison de Gasoil
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BERGERAC -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de Sans Plomb 95
Description : Fourniture et livraison de Sans Plomb 95
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BERGERAC -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier
Description : Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BERGERAC -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de mélange 2 temps (Bidon de 5 L)
Description : Fourniture et livraison de mélange 2 temps (Bidon de 5 L)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09100000 Combustibles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BERGERAC -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et livraison d'AdBlue (Norme Iso 22241)
Description : Fourniture et livraison d'AdBlue (Norme Iso 22241)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09100000 Combustibles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BERGERAC -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de carburant par cartes accréditives et de badges pour télépéages
Description : Fourniture de carburant par cartes accréditives et de badges pour télépéages
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BERGERAC -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 880 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 880 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PECHAVY ENERGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PECHAVY LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 187188-2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GREENWAY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GREENWAY LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 187188-2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALVEA TotalEnergies Proxi Sud Ouest
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ALVEA TOTAL ENERGIES LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 187188-2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALVEA TotalEnergies Proxi Sud Ouest
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ALVEA TOTAL ENERGIES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 187188-2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALVEA TotalEnergies Proxi Sud Ouest
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ALVEA TOTAL ENERGIES LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 187188-2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PECHAVY ENERGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PECHAVY LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 187188-2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BERGERAC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE BERGERAC
Numéro d’enregistrement : 21240037800015
Adresse postale : 19 , rue Neuve d'Argenson
Ville : Bergerac
Code postal : 24100
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@bergerac.fr
Téléphone : 0553746781
Adresse internet : https://www.bergerac.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ALVEA TotalEnergies Proxi Sud Ouest
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32495819801428
Adresse postale : 898 Route de la Teinture
Ville : Montpouillan
Code postal : 47200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Téléphone : +33 05 53 89 89 24
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0004 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GREENWAY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 97886006200014
Adresse postale : 5, rue Pleyel,
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : public@greenway.care
Téléphone : 01 83 64 44 87
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PECHAVY ENERGIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 75059341000012
Adresse postale : 612 AV DU BRULHOIS
Ville : LE PASSAGE D AGEN
Code postal : 47520
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : pechavy.energie@pechavy.com
Téléphone : +33 0553472424
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9  Rue  Tastet   BP CS 21490
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DREETS Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 13002927500018
Adresse postale : 2, rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa7686d3-34bd-4504-aad9-a3d44246faa4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 09:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00344506-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025