FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON ALCOOLISEES

FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON ALCOOLISEES Boissons non alcoolisées Boissons alcoolisées

CPV: 15910000 Destilované alkoholické nápoje, 15980000 Nealkoholické nápoje
Termín:
12. září 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON ALCOOLISEES
Misto zadání:
Ville d'Aulnay-sous-Bois
Číslo zakázky:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Aulnay-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON ALCOOLISEES
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON ALCOOLISEES
Identifiant de la procédure : b58e86f7-a530-4b09-953f-7df5c6c87e6a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Boissons non alcoolisées
Description : Boissons non alcoolisées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Il n'y a pas de limite concernant le nombre de participants.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Boissons alcoolisées
Description : Boissons alcoolisées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Il n'y a pas de limite concernant le nombre de participants.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Aulnay-sous-Bois
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Adresse postale : null
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0148796317
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130006869
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a5e679b5-f99d-4a2d-bd94-7166a819c612 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 11:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00472572-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025