Fourniture et livraison d'équipements scientifiques à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté

Fourniture et livraison d'équipements scientifiques à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté Équipements de mesure et instrumentation spécifiques électriques Loupes, microscopes Équipements pour les "Sciences Physiques et la Chimie"

CPV: 38341300 Nástroje pro měření elektrických veličin, 38510000 Mikroskopy, 38000000 Laboratorní, optické a přesné přístroje a zařízení (mimo skel)
Termín:
23. května 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Fourniture et livraison d'équipements scientifiques à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté
Misto zadání:
Région Bourgogne Franche Comté
Číslo zakázky:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Bourgogne Franche Comté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'équipements scientifiques à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté
Description : Fourniture et livraison d'équipements scientifiques à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté
Identifiant de la procédure : bae400d4-84a0-4c4b-9313-5456ab079d86
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38341300 Instruments de mesure de grandeurs électriques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Équipements de mesure et instrumentation spécifiques électriques
Description : Équipements de mesure et instrumentation spécifiques électriques
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38341300 Instruments de mesure de grandeurs électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation
Description : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Équipements pour les "Sciences de la Vie et de la Terre"
Description : Loupes, microscopes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38510000 Microscopes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 235 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation
Description : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Équipements pour les "Sciences Physiques et la Chimie"
Description : Équipements pour les "Sciences Physiques et la Chimie"
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 375 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation
Description : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les conditions sont énoncées à la section III - Procédure et critères d'attribution du Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement : 20005372600028
Adresse postale : 4 Square Castan CS 51857
Ville : BESANCON
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : 0380443622
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.bourgognefranchecomte.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : 0381826000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3f9380f0-e10d-43c4-9574-1e492853ef46 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00260514-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025