FOURNITURE ET LA LIVRAISON D'AEROSOLS DE PEINTURE POUR L'ONF ET LES FILIALES ONF ENERGIE, ONF INTERNATIONAL ET ONF VEGETIS

fourniture et livraison d'aérosols de peinture en France métropolitaine et en Corse pour l'ONF et les filiales ONF ENERGIE, ONF INTERNATIONAL ET ONF VEGETIS. Les prestations objets de la présente consultation portent sur la fourniture et la livraison d'aérosols de peinture en France métropolitaine et en Corse pour l'ONF et …

CPV: 24959100 Aerosoly
Termín:
28. července 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
FOURNITURE ET LA LIVRAISON D'AEROSOLS DE PEINTURE POUR L'ONF ET LES FILIALES ONF ENERGIE, ONF INTERNATIONAL ET ONF VEGETIS
Misto zadání:
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Číslo zakázky:
2025-9280-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LA LIVRAISON D'AEROSOLS DE PEINTURE POUR L'ONF ET LES FILIALES ONF ENERGIE, ONF INTERNATIONAL ET ONF VEGETIS
Description : fourniture et livraison d'aérosols de peinture en France métropolitaine et en Corse pour l'ONF et les filiales ONF ENERGIE, ONF INTERNATIONAL ET ONF VEGETIS.
Identifiant de la procédure : 3d18a531-137f-4131-8a36-ac5d6df3b176
Identifiant interne : 2025-9280-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24959100 Aérosols

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042 - 94704 Maisons-Alfort Cedex 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042 - 94704 Maisons-Alfort Cedex 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042 - 94704 Maisons-Alfort Cedex
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94704
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché s'exécutera dans la France entière, corse inclus

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON D'AEROSOLS DE PEINTURE POUR L'ONF ET LES FILIALES ONF ENERGIE, ONF INTERNATIONAL ET ONF VEGETIS
Description : Les prestations objets de la présente consultation portent sur la fourniture et la livraison d'aérosols de peinture en France métropolitaine et en Corse pour l'ONF et les filiales ONF ENERGIE, ONF INTERNATIONAL ET ONF VEGETIS.
Identifiant interne : 2025-9280-001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24959100 Aérosols

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042 - 94704 Maisons-Alfort Cedex 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042 - 94704 Maisons-Alfort Cedex 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042 - 94704 Maisons-Alfort Cedex 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042 - 94704 Maisons-Alfort Cedex
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94704
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40% - Niveau de nocivité du mélange de substances entrant dans la composition - 50 points - Pouvoir couvrant - 20 points - Temps Séchage par temps froid - 10 points - Test terrain - 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60 % Le critère prix sera analysé et jugé au regard du montant total du Détail Quantitatif et Estimatif (DQE).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Informations relatives aux délais de recours : Je vous informe que vous avez la possibilité d'exercer devant le tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77 000 Melun : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la présente notification et avant la date de conclusion du marché (art. L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) ; - un recours dans les deux mois à compter de la présente lettre (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative) jusqu'à la conclusion du marché.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement : 66204311604119
Adresse postale : 2 avenue du général Leclerc
Ville : Maisons-alfort
Code postal : 94704
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sandra.crochot@onf.fr
Téléphone : 0140197809
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e989bec7-509a-4cc9-8e5e-5a63035b9960 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 16:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00395804-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025