Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : La fourniture, l'entretien et la réalisation de prestations associées du parc pneumatique des autobus de la Régie des Transports de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay (RTCA). …

CPV: 34352200 Pneumatiky pro autobusy
Místo provedení:
Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Misto zadání:
CA du Puy en Velay
Číslo zakázky:
A2025002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CA du Puy en Velay
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : La fourniture, l'entretien et la réalisation de prestations associées du parc pneumatique des autobus de la Régie des Transports de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay (RTCA). Le parc d'autobus de la RTCA est constitué de : 14 Bus Man standard Lions City 12 Bus Man Mild Hybrid 5 Minibus Bluebus 5 Minibus Karsan Partie 1 : Prestations continues : Fourniture et entretien du parc pneumatique de 36 véhicules de transport en commun. Le prix de la prestation est un prix unitaire aux 1 000 kilomètres parcourus pour une estimation de 1 200 000 kilomètres parcourus annuellement. Une fois par mois, un passage pour suivre le parc des véhicules de transport sera effectué au dépôt de la RTCA. Partie 2 : Prestations occasionnelles à bons de commande selon forfait : 1) - Forfait réparation tubeless ( crevaison ) et forfait contrôle train ( parallélisme )
Identifiant de la procédure : c98ae4f5-fe16-4956-ace7-37c49cb0f5bb
Identifiant interne : A2025002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34352200 Pneus pour autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352200 Pneus pour autobus

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : La fourniture, l'entretien et la réalisation de prestations associées du parc pneumatique des autobus de la Régie des Transports de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay (RTCA). Le parc d'autobus de la RTCA est constitué de : 14 Bus Man standard Lions City 12 Bus Man Mild Hybrid 5 Minibus Bluebus 5 Minibus Karsan Partie 1 : Prestations continues : Fourniture et entretien du parc pneumatique de 36 véhicules de transport en commun. Le prix de la prestation est un prix unitaire aux 1 000 kilomètres parcourus pour une estimation de 1 200 000 kilomètres parcourus annuellement. Une fois par mois, un passage pour suivre le parc des véhicules de transport sera effectué au dépôt de la RTCA. Partie 2 : Prestations occasionnelles à bons de commande selon forfait : 1) - Forfait réparation tubeless ( crevaison ) et forfait contrôle train ( parallélisme )
Identifiant interne : F-PF-1601644

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34352200 Pneus pour autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352200 Pneus pour autobus

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 112444-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du Puy en Velay -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Offre :
Identifiant de l’offre : TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A2025002
Titre : Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443F393C-A4C9-772E-7EBD5C04AC098FC5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement : 58889
Adresse postale : 16 place de la Libération
Ville : Le Puy-en-Velay
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Joubert Michel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0471026011
Adresse internet : http://www.lepuyenvelay.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement : 1932546
Adresse postale : 16 place de la Libération
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471043729
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 443F397C-06D2-F77C-064A9D7FD47AF580
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 443F39A9-DA87-4DA7-E1FEC74D6C49F4BC
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1601644-1-0-1
Adresse postale : Av Rene Descartes
Ville : Blavozy
Code postal : 43700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@44tonnes.com
Téléphone : 0471030075
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eb5be2d0-2887-4d64-a737-cc74c5a72b86 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 14:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00288928-2025
Numéro de publication au JO S : 87/2025
Date de publication : 06/05/2025