FOURNITURE DU CHAPEAU DE L’ENCEINTE ET DES OUTILLAGES ASSOCIES

la fourniture d’un chapeau de l’enceinte et des outillages associés. la fourniture d’un chapeau de l’enceinte et des outillages associés.

CPV: 38000000 Laboratorní, optické a přesné přístroje a zařízení (mimo skel)
Termín:
11. září 2025 16:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
FOURNITURE DU CHAPEAU DE L’ENCEINTE ET DES OUTILLAGES ASSOCIES
Misto zadání:
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ­ Centre de Paris­-Saclay
Číslo zakázky:
B25-01356-PBB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ­ Centre de Paris­-Saclay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DU CHAPEAU DE L’ENCEINTE ET DES OUTILLAGES ASSOCIES
Description : la fourniture d’un chapeau de l’enceinte et des outillages associés.
Identifiant de la procédure : 8b1306d2-d9d5-47e2-9174-21db387c37fb
Identifiant interne : B25-01356-PBB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : gif sur yvette
Code postal : 91191
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Les cas d’exclusion à l’appréciation de l’acheteur sont prévus aux articles L2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DU CHAPEAU DE L’ENCEINTE ET DES OUTILLAGES ASSOCIES
Description : la fourniture d’un chapeau de l’enceinte et des outillages associés.
Identifiant interne : B25-01356-PBB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gif sur Yvette
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ­ Centre de Paris­-Saclay
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions https://ted.europa.eu/TED des articles L.551­13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tierce peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ­ Centre de Paris­-Saclay
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00488
Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91191
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : pauline.bouca-besseau@cea.fr
Téléphone : 0169085011
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3c5be444-09f7-4354-b096-31acae103ed8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 12:04 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00478699-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025