Fourniture de publications en série sur support imprimé et en ligne, à destination des étudiants, enseignants chercheurs, personnels ISAE

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations attendues incluent : - La fourniture et la gestion d'abonnement physiques et/ou dématérialisés - Le remboursement sous forme d'avoir des abonnements périmés ou soldés · La mise à disposition de données de reporting …

CPV: 79980000 Předplatitelské služby
Termín:
1. července 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Fourniture de publications en série sur support imprimé et en ligne, à destination des étudiants, enseignants chercheurs, personnels ISAE
Misto zadání:
Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Číslo zakázky:
2025FCS0015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de publications en série sur support imprimé et en ligne, à destination des étudiants, enseignants chercheurs, personnels ISAE
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations attendues incluent : - La fourniture et la gestion d'abonnement physiques et/ou dématérialisés - Le remboursement sous forme d'avoir des abonnements périmés ou soldés · La mise à disposition de données de reporting pour l'ISAE ; · La mise à disposition d'une plateforme dématérialisée de gestion de commande avec le paramétrage de différents profils <br/>
Identifiant de la procédure : af8741f5-1146-4cdd-a1cb-5ee903e4be47
Identifiant interne : 2025FCS0015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace 10, avenue Marc Pélegrin - Bp 54032 31055 Toulouse Cedex 4 France
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de publications en série sur support imprimé et en ligne, à destination des étudiants, enseignants chercheurs, personnels ISAE
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations attendues incluent : - La fourniture et la gestion d'abonnement physiques et/ou dématérialisés - Le remboursement sous forme d'avoir des abonnements périmés ou soldés · La mise à disposition de données de reporting pour l'ISAE ; · La mise à disposition d'une plateforme dématérialisée de gestion de commande avec le paramétrage de différents profils <br/>
Identifiant interne : S-PF-1654275

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace 10, avenue Marc Pélegrin - Bp 54032 31055 Toulouse Cedex 4 France
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 74861994-9E5F-9368-50EAA14A05933C78
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Numéro d’enregistrement : 65014
Adresse postale : 10 Avenue Marc Pélegrin
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : BAROUX Marie-Hélène
Adresse électronique : marches@isae.fr
Téléphone : 0561338080
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 748619DB-A674-B300-CB369E0301D1991A
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 74863736-0D05-4895-F6DF588AF7D859A5
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0542fd94-a518-4e16-a149-fd37a42c6146 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 10:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00342386-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025