Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines

es fournitures seront réparties en 2 lots, restés infructueux à l'issue d'une précédente consultation : Lot nº1: Hypochlorite de calcium en pastille : maximum annuel de 95 000 euros H.T., lot nº2: Chlore stabilisé et non stabilisé : maximum annuel de 20 000 euros H.T. Fourniture d'hypochlorite de calcium en …

CPV: 24962000 Chemické látky na úpravu vody
Místo provedení:
Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines
Misto zadání:
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Číslo zakázky:
2024AOS065

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines
Description : es fournitures seront réparties en 2 lots, restés infructueux à l'issue d'une précédente consultation : Lot nº1: Hypochlorite de calcium en pastille : maximum annuel de 95 000 euros H.T., lot nº2: Chlore stabilisé et non stabilisé : maximum annuel de 20 000 euros H.T.
Identifiant de la procédure : b296811c-7457-472c-906f-874087a3db82
Avis précédent : 55dc42f6-3c80-4aa6-b515-5b81c43d2dea-01
Identifiant interne : 2024AOS065
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Hypochlorite de calcium en pastille
Description : Fourniture d'hypochlorite de calcium en pastille, conditionnement: seau minimum de 20 à 25 kilos
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Options :
Description des options : Le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale et globale du contrat de 48 mois

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Pau -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau -
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Chlore stabilisé et non stabilisé
Description : Fourniture de galets chlore non stabilisé, galets chlore stabilisé 90 (200 /250), chlore stabilisé granulats 60 %, chlore granules non stabilisé, chlore liquide antitartre hypochlorite.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Options :
Description des options : Le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale et globale du contrat de 48 mois.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Pau -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 77 966,5 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 115 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 95 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AQUATECHNIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 77 966,5 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024AOF065-01
Titre : Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines : Lot n°1 (Hypochlorite de calcium en pastille)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/01/2025
Date de conclusion du marché : 25/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 547049-2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 20006930000016
Adresse postale : Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331
Ville : Tarbes cedex 9
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : Marchespublics@agglo-tlp.fr
Téléphone : 05 62 53 34 97
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AQUATECHNIQUE
Numéro d’enregistrement : 334 253 653 00085
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : aquatechnique@aquatechnique.fr
Téléphone : 04 68 56 96 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 176 400 026 00017
Adresse postale : Villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 05 59 84 94 40
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 70f48cf1-aa06-4537-905e-6b172a268b62 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 11:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00251448-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025