Fourniture de pièces de rechange pour les tramways CITADIS 1 de la CTS

L'accord-cadre est conclu avec des montants sur toute la durée de l’accord-cadre en euros HT, sans engagement minimum de commande et pour un montant total maximum de 2 400 000 euros. L'accord-cadre est conclu avec des montants sur toute la durée de l’accord-cadre en euros HT, sans engagement minimum de …

CPV: 34900000 Různé druhy dopravního zařízení a náhradní díly
Místo provedení:
Fourniture de pièces de rechange pour les tramways CITADIS 1 de la CTS
Misto zadání:
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Číslo zakázky:
2023-M827

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces de rechange pour les tramways CITADIS 1 de la CTS
Description : L'accord-cadre est conclu avec des montants sur toute la durée de l’accord-cadre en euros HT, sans engagement minimum de commande et pour un montant total maximum de 2 400 000 euros.
Identifiant de la procédure : da58d61f-c148-4306-9d1f-055b1c37cff1
Identifiant interne : 2023-M827
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de pièces de rechange pour les tramways CITADIS 1 de la CTS
Description : L'accord-cadre est conclu avec des montants sur toute la durée de l’accord-cadre en euros HT, sans engagement minimum de commande et pour un montant total maximum de 2 400 000 euros.
Identifiant interne : 2023-M827

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Strasbourg
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir DCe

5.1.3 Durée estimée

Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANCY
Informations relatives aux délais de recours : Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Organisation qui signe le marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 593 786 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ALSTOM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 593 786 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-M827
Date de conclusion du marché : 20/06/2024
Organisation qui signe le marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numéro d’enregistrement : 56850068000018
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67035
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Pierre BUGNET
Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone : 0388777145
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38919198200344
Département : Saine-Saint-Denis
Adresse postale : 48 RUE ALBERT DHALENNE
Ville : SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TGI NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Rue Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0d7b0a9a-b44f-450e-a570-26955ec03cfd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2025 12:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00495221-2025
Numéro de publication au JO S : 143/2025
Date de publication : 29/07/2025