Fourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais

La présente consultation concerne : Fourniture de denrées alimentaires relance du lot Poissons frais. Cette consultation est relancée pour donner suite à une déclaration sans suite pour absence de concurrence. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Divonne-les-Bains (cuisine centrale et …

CPV: 03310000 Ryby, korýši a produkty akvakultury, 03311000 Ryby
Termín:
24. července 2025 13:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Fourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais
Misto zadání:
Commune de Divonne-les-Bains
Číslo zakázky:
202528

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Divonne-les-Bains
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais
Description : La présente consultation concerne : Fourniture de denrées alimentaires relance du lot Poissons frais. Cette consultation est relancée pour donner suite à une déclaration sans suite pour absence de concurrence. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Divonne-les-Bains (cuisine centrale et satellites)
Identifiant de la procédure : 17d805e6-b83d-440e-9373-f87ba526e9e8
Identifiant interne : 202528
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 73 avenue des Thermes
Ville : Divonne Les Bains
Code postal : 01220
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais
Description : La présente consultation concerne : Fourniture de denrées alimentaires relance du lot Poissons frais. Cette consultation est relancée pour donner suite à une déclaration sans suite pour absence de concurrence. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Divonne-les-Bains (cuisine centrale et satellites)
Identifiant interne : F-PF-1665231

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 73 avenue des Thermes
Ville : Divonne Les Bains
Code postal : 01220
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Commune de Divonne-les-Bains
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E39D4CCD-FDE6-C4EE-C8CF241C8C5CD989
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Divonne-les-Bains
Numéro d’enregistrement : 75868
Adresse postale : 73 avenue des Thermes
Ville : Divonne Les Bains
Code postal : 01220
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : SCATTOLIN Vincent
Adresse électronique : commande.publique@divonne.fr
Téléphone : 0450200349
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E39D4CEB-0884-493A-3642051668BA5ADC
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E39D4CF9-0325-5482-873D4637BE84FD94
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d0b921b7-7783-4217-b79f-31594bb70613 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 11:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00395447-2025
Numéro de publication au JO S : 115/2025
Date de publication : 18/06/2025