Fourniture de denrées alimentaires, relance des lots 10, 11 et 12 d'une précédente procédure

Consultation lancée par un groupement de commandes. Numéros de marchés pour la Ville de Limoges : lot 10 V4F45910AU, lot 11 V4F45911AU, lot 12 V4F45912AU, pour le CCAS : lot 10 C4F09510AU, lot 11 C4F09511AU, lot 12 C4F09512AU Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges. Il …

CPV: 15800000 Různé potravinářské výrobky, 15300000 Ovoce, zelenina a podobné produkty
Místo provedení:
Fourniture de denrées alimentaires, relance des lots 10, 11 et 12 d'une précédente procédure
Misto zadání:
VILLE DE LIMOGES
Číslo zakázky:
V4F459

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires, relance des lots 10, 11 et 12 d'une précédente procédure
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Numéros de marchés pour la Ville de Limoges : lot 10 V4F45910AU, lot 11 V4F45911AU, lot 12 V4F45912AU, pour le CCAS : lot 10 C4F09510AU, lot 11 C4F09511AU, lot 12 C4F09512AU Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 8ec7b4ef-e29a-4807-8582-b0f6e90dff90
Identifiant interne : V4F459
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 850 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Durée du contrat et délais d'exécution Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fruits et légumes frais 1ère, 4ème et 5ème gamme
Description : Fruits et légumes frais 1ère, 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Les délais de livraison sont fixés sur chaque bon de commande conformément aux délais proposés par le titulaire dans la note méthodologique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 605271-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la fiche méthodologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence et qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des produits, apprécié sur la base du montant total en euro(s) Ht du bordereau de simulation des prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits et légumes BIO
Description : Fruits et légumes BIO
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Les délais de livraison sont fixés sur chaque bon de commande conformément aux délais proposés par le titulaire dans la note méthodologique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 605271-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la fiche méthodologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence et qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des produits, apprécié sur la base du montant total en euro(s) Ht du bordereau de simulation des prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fruits et légumes à haute Valeur Environnementale
Description : Fruits et légumes à haute Valeur Environnementale
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Les délais de livraison sont fixés sur chaque bon de commande conformément aux délais proposés par le titulaire dans la note méthodologique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 605271-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la fiche méthodologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence et qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des produits, apprécié sur la base du montant total en euro(s) Ht du bordereau de simulation des prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V4f45910
Titre : Fruits et légumes frais 1ère, 4ème et 5ème gamme
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V4f45911
Titre : Fruits et légumes Bio
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAUTIER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : GAUTIER SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : v4f45912
Titre : Fruits et légumes à haute Valeur Environnementale
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6F893A25-D1E5-8520-828E6A4866D22901
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 55064
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac
Ville : Limoges Cedex 1
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : LOMBERTIE Emile Roger
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555459385
Télécopieur : 0555459335
Adresse internet : http://www.limoges.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 6F893A56-074E-ACB1-59A8A0A250A6BA69
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement : 6F893A65-D2F6-86F3-D846700FF2209F0B
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac Bp 3120
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Téléphone : 0555459385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : POMONA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1538260-1-1-1
Adresse postale : Quai De Paludate
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : b.courraly@terreazur.fr
Téléphone : 0556499949
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : POMONA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1538260-1-2-1
Adresse postale : Quai De Paludate
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : b.courraly@terreazur.fr
Téléphone : 0556499949
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GAUTIER SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1538260-1-3-1
Adresse postale : Ld Le Griffolet
Ville : Ussac
Code postal : 19270
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : gautierbrive@estivin.fr
Téléphone : 0555876122
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e72f3c76-bb5c-485c-af86-dbcff438181f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 13:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00254022-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025